-L'enseignement et la pratique de l'équitation, les animations et les activités de démonstration aux fins de découverte de l'environnement équestre et de familiarisation avec celui-ci ainsi que l'accès aux installations sportives destinées à l'utilisation

LEGIARTI000024421263

—

La capacité du stagiaire est validée par la démonstration d'un niveau satisfaisant de connaissances théoriques relatives à l'aéronef au moyen d'un suivi continu de l'assimilation des connaissances et un test théorique, effectué par l'organisme de formation

Article 3

—

Le promoteur fournit au titre des données non cliniques et cliniques celles appuyant la démonstration de l'absence d'altération du rapport efficacité/sécurité par rapport à l'administration habituelle du médicament, notamment celles se rapportant à la

Article 43

—

Cette partie peut être incluse dans le plan d'opération interne prévu par l'article R. 181-54 du code de l'environnement, lorsque l'exploitant est soumis à l'obligation d'établir un tel document ; -les démonstrations de la disponibilité et de l'adéquation

Article 6

—

Cette demande est accompagnée d'un avis de l'exploitant portant sur l'adéquation de ces options avec la démonstration de sûreté nucléaire au sens de l'arrêté du 7 février 2012 susvisé de l'installation à laquelle il est destiné.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

. - L'enseignement et la pratique de l'équitation, les animations et les activités de démonstration aux fins de découverte de l'environnement équestre et de familiarisation avec celui-ci ainsi que l'accès aux installations sportives destinées à l'utilisation

Article 211-2.03

—

La gestion pratique des moyens de fermeture des ouvertures de l'entrepont de travail donnant sur des espaces fermés doit être présentée à l'autorité compétente dès lors que celle l'estime nécessaire au titre de la démonstration de l'étanchéité aux intempéries

Article ANNEXE I

—

risque ; - il gère la dynamique du groupe ; - il encadre un groupe dans la pratique de l'activité pour laquelle il est compétent ; - il réalise les gestes professionnels nécessaires à la sécurité des pratiquants ; - il réalise en sécurité des démonstrations

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

avec les prestataires de l'organisation ; - il encadre un groupe dans la pratique de l'activité pour laquelle il est compétent ; - il réalise les gestes professionnels nécessaires à la sécurité des compétiteurs ; - il réalise en sécurité des démonstrations

Article Annexe II

—

cadre d'une animation sociale OI 9.1.1 EC d'utiliser un support d'activité dans le cadre d'une animation sociale, OI 9.1.2 EC d'expliciter l'utilisation d'un support d'activité dans le cadre d'une animation sociale, OI 9.1.3 EC d'effectuer une démonstration

Article Annexe 180-A.3

—

constituer un moyen de communication avec un passager qui a besoin d'assistance, que ce passager et le membre de l'équipage partagent une langue commune ou non ; c) la nécessité éventuelle de communiquer, lors d'une urgence, par un autre moyen (démonstration

Article Annexe III

—

la mise en œuvre, aux contraintes de coût et de gestion - validité des propositions concernant l'organisation de la réalisation - qualité de la présentation plastique du dossier - aptitude à communiquer : • précision des réponses • clarté des démonstrations

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

-Lorsqu'il s'agit d'un plan de gestion établi pour la réalisation d'une opération groupée d'entretien régulier d'un cours d'eau, canal ou plan d'eau prévue par l'article L. 215-15, la demande comprend en outre : 1° La démonstration de la cohérence hydrographique

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

. – Lorsqu'il s'agit d'un plan de gestion établi pour la réalisation d'une opération groupée d'entretien régulier d'un cours d'eau, canal ou plan d'eau prévue par l'article L. 215-15, la demande comprend en outre : 1° La démonstration de la cohérence

Article 2

—

La démonstration de la conformité aux exigences essentielles doit inclure une évaluation clinique conformément à l'article R. 5211-36 du code de la santé publique. II.-Exigences relatives à la conception et à la construction 6.

Article Annexe I

—

Il est lié aux domaines étudiés, en s'appuyant sur des démonstrations pratiques ou des illustrations utilisant divers supports (audiovisuels, etc...). Il peut être complété par divers échanges (débats, conférences).

Article Annexe

—

Parallèlement, la réémergence des "menaces de la force" impose de maintenir des capacités de haut niveau aptes à y faire face, comme le montrent les démonstrations de force aériennes, maritimes ou terrestres aux frontières de l'Europe afin de tester les

LEGIARTI000027993579

—

Situation de départ et projet transformant Les candidatures d'initiatives d'excellence devront faire la démonstration de leur qualité au moment du dépôt du projet (excellence de l'existant), mais aussi de leur niveau d'ambition élevé sur leur projet (

Article Annexe III

—

esthétique. concernant l'entretien Les membres du jury auront pour principaux objectifs: • d'apprécier l'étendue des connaissances concernant l'objet d'étude du dossier • d'évaluer la capacité à communiquer - précision des réponses - clarté des démonstrations

LEGIARTI000032916893

—

La démonstration de la zone de navigation compatible et de la disponibilité des segments est soumise à l'approbation de l'autorité compétente conformément aux dispositions du chapitre 5.2. 2.2.3.

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