Il fait état, dans le cadre des travaux de reprise des pièces avec défaut qu'il réalise, de nombreux mouvements répétés de flexion/extension du poignet.

X... a été engagé en qualité de chargé de mission commerciale par la société Groupe 3H Taron, le 1er avril 1988, selon contrat à durée déterminée, que le 1er septembre 1988, il a conclu un contrat d'agent

Elle précise que cela a commencé par une perte de sensibilité au niveau des deux pieds et plus de reflexe au niveau des deux talons. La perte de sensibilité s’est prolongée dans la jambe gauche.

. l'avocat général CROIZIER ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2 et 6, § 1, de la Convention européenne des droits

Elle soutient que le médecin-conseil avait pris en compte les douleurs du pied droit lors de l'évaluation des séquelles, contrairement à ce qu'a affirmé le médecin consultant désigné par le tribunal et

Madame Liliane Micheline Y... venant aux droits de Monsieur Jacques D...

X... à la maison d'accueil spécialisée de Tattone ; Sur le moyen unique pris en sa première branche : Attendu que Mme X..., mère et tutrice légale de M.

, une compression cubitale droite (GEO droite), une épicondylite droite (coude), une tendinite du sus-épineux droit (épaule douloureuse), une NCB droite avec paresthésies C7-C8.

Vu les autres pièces du dossier.

frauduleusement le 15 février 2010 un chèque de la société générale n° 3838 daté du 3 février 2010 de 2000 € dont le talon indiquait 11.02.2010 URSSAF (pièces n° 11, 33 ,35 employeur) alors que son salaire

le 25 septembre 2012, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

A demande l'annulation de cette décision en tant qu'elle a refusé la révision de sa pension pour l'aggravation d'une gonalgie droite. 2.

C.F. se leva et lui dit «   je vais te casser les bras   » et lui porta un violent coup de talon sur l’épaule droite.

Il ressort des pièces du dossier, notamment de la demande de mutation de la requérante du 10 mars 2022, que celle-ci a candidaté sur six postes : l'école primaire publique de Taaone, l'école maternelle

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 août 2024, la SAS Sargal, représentée par Me Le Tacon, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge du prélèvement forfaitaire non

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

ne sont pas pris en charge au titre de la législation professionnelle », « rejet ( ) dicté par des impératifs de délai ( ) d'instruction », courrier du 28 juillet 2014 ne figurant pas parmi les pièces

E D à exploiter une superficie de 490 ha 72 a et 79 ca sur le territoire de la commune de Tallone et celle de 15 ha 57 a et 75 ca sur le territoire de la commune d'Aléria ; 2°) de mettre à la charge

X... fait état des séquelles douloureuses d'une fracture du talon droit dont il a été victime six mois avant sa demande, ces séquelles ne sauraient être que "transitoires" ; qu'ainsi ladite commission