Si l'état de santé du patient le nécessite, elle peut être renouvelée, dans les conditions et selon les modalités prévues au même premier alinéa, dans la limite d'une durée totale de vingt-quatre heures

Si l'état de santé du patient le nécessite, elle peut être renouvelée, dans les conditions et selon les modalités prévues au même premier alinéa, dans la limite d'une durée totale de vingt-quatre heures

Si l'état de santé du patient le nécessite, elle peut être renouvelée, dans les conditions et selon les modalités prévues au même premier alinéa, dans la limite d'une durée totale de vingt-quatre heures

Si l'état de santé du patient le nécessite, elle peut être renouvelée, dans les conditions et selon les modalités prévues au même premier alinéa, dans la limite d'une durée totale de vingt-quatre heures

Enfin, aux termes de l'article R. 5424-2 de ce code, dans sa rédaction alors applicable : " Lorsque, au cours de la période retenue pour l'application de l'article L. 5422-2, la durée totale d'emploi accomplie

Le requérant contesta son maintien en détention, soutenant que le temps qu’il avait passé en prison aux Etats-Unis devait être compté dans la durée totale de sa détention provisoire, laquelle avait par

concurrence périodique./ Un marché peut prévoir une ou plusieurs reconductions à condition que ses caractéristiques restent inchangées et que la mise en concurrence ait été réalisée en prenant en compte la durée

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prescrit, sauf en cas de fraude ou de fausse déclaration, par trois ans, la prescription réduite commence à courir, sauf disposition contraire, du jour de l'entrée en vigueur de la loi nouvelle sans que sa durée

ou partie de cette durée totale ayant donné lieu à cotisations à la charge de l'assuré ; Et attendu qu'après avoir justement observé que l'article D. 351-1-1 prévoyait que cette durée totale d'assurance

du travail effectif, à prendre en compte pour la mise en oeuvre de cette règle, suppose que l'on déduise de l'amplitude de la journée de travail la durée totale des interruptions, dites coupures, et le

de deux contrats précédents d'une durée totale de 24 mois remet en cause la convention conclue avec l'Etat signée le 20 février 1996 ; 2 / qu'aucune disposition du décret du 30 janvier 1990 dans sa

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de la prescription s'appliquent aux prescriptions à compter du jour de l'entrée en vigueur de ce texte, sans que la durée totale puisse excéder la durée prévue par la loi antérieure ; qu'après avoir fixé

de dix-huit mois et lui a ordonné de suivre une formation de type universitaire, théorique et pratique, d'une durée totale équivalente à une année universitaire, portant sur la radiologie, l'endodontie

Par suite, et alors que la durée totale de l'interdiction de retour sur le territoire français dont il fait l'objet n'excède pas cinq années, la décision attaquée, qui énonce les considérations de droit

qui, à son terme, a été renouvelé à trois reprises pour une durée totale de quatre ans ; que, dès lors, il s'analyse comme un contrat à durée indéterminée ; d'où il suit que, pour retenir l'existence

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