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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
6868b37a75a2d196dbc19171
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Mazet Messagerie de la qualité de ses prestations et a indiqué attendre sa proposition d'indemnisation sur le manque à gagner et la perte significative de ses gros clients, comme [Adresse 7] et le groupe Feu
Source officielle1ère Chambre
67ff3d476d3290e00e0e7a62
15 avril 2025
15 avril 2025
[Y] ; ce dernier a donné son feu vert pour enclencher les travaux alors qu'il ne disposait pas de pouvoir juridique pour contracter au nom de la société Ame Travaux ; seule sa gérante Mme [C] [O] pouvait
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201659_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
instruction de sa demande dans un délai de 15 jours à compter de la notification du jugement à intervenir, sous astreinte de 150 euros par jour de retard ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02386_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A, depuis janvier 2023, auprès de la société GSVI Lyon, et l'un de ceux précédemment occupés, auprès de la société Feu Vert, l'ont été sous couvert de contrats de travail à durée indéterminée faisant apparaître
Source officielle4ème Chambre
DTA_2501530_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ses enfants ainsi que les attestations délivrées le 26 septembre 2024 par la présidente de l'association Réflexion action prévention Rubis et le 27 septembre 2024 par la coordinatrice de l'association Feu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210249
14 avril 2016
14 avril 2016
[Localité 3] derrière le véhicule de Monsieur [L] [N], a relaté qu'il attendait au feu tricolore en seconde position et que, lorsque le feu était passé au vert, la voiture qui le précédait s'était engagée
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60351cb2529ab548287abd46
15 juin 2016
15 juin 2016
Le lendemain, Monsieur [J] [D] a adressé un message à Monsieur [J] par lequel il lui a communiqué le projet de sanction proposée par Me M. dans le dossier N. et indique qu'il attend son feu vert pour l'adresser
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA01877_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
tutelle par un jugement du juge des tutelles du 12 octobre 2023 et avait bénéficié jusqu’à la demande de mise sous tutelle présentée par sa famille d’un suivi socio-éducatif par la Fondation Jeunesse Feu
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2512945_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
du 2 décembre 2025 par lequel la préfète de l’Isère a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire français d’une durée d’un an ; 4°) de mettre à la charge de l’Etat le versement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02089
3 décembre 2008
3 décembre 2008
adressant en deux fois l'original et le double de la facture en septembre et novembre 2003 ; que Monsieur X... a obtenu le remboursement de frais à hauteur de 707, 78 euros sur la base d'une facture FEU
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e16a
29 avril 1969
29 avril 1969
sait que nos affaires municipales sont gérées pratiquement par une femme que le maire actuel traîne comme un vrai "boulet", que le maire n'est visible qu'à la condition que sa secrétaire accorde son feu
Source officielleJLD
68e96ca53ea43407b91202c3
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Nous attendons le feu vert du notaire. Je suis en désaccord avec l'hôpital, je suis d'accord pour l'ensemble des soins mais que c'est suffisant, je devrais pouvoir retourner dans mon domicile.
Source officielleChambre Sociale
616307ef5a67331bacec3bcb
5 janvier 2012
5 janvier 2012
Conformément à l'usage en vigueur dans l'entreprise c'est l'agent de sécurité qui donne le feu vert afin de commencer la pose des boîtes à billets.
Source officiellecr
613725dccd5801467742112d
25 octobre 2000
25 octobre 2000
du feu tricolore implanté à l'intersection de la rue Coquebert ; que le véhicule du prévenu a, dans la courbe à gauche formée peu après par la chaussée, fait une embardée vers la gauche, puis un tête
Source officielle3ème chambre A
5fca26d8f945164c9f551558
3 décembre 2020
3 décembre 2020
depuis mai 2012 jusqu'à mai 2013, et prouvant l'insatisfaction de clients quant au nouveau service depuis la fusion des sociétés dans le groupe SAM Outillage, dont celle des clients les plus importants (Feu
Source officielleChambre Sociale
69fd70e3cdc6046d47024882
7 mai 2026
7 mai 2026
[H], le document d'évaluation des risques concernant l'intervention au sein du centre hospitalier, de sorte qu'il savait qu'il ne devait pas intervenir avant que le chargé de travaux n'ait donné son feu
Source officielle9e Chambre B
6162efb18fe037d2cb4a0501
5 janvier 2012
5 janvier 2012
particulier ceux disponibles, trois propositions ont été votées à l'unanimité et vous ont été faites, un poste d'APS au magasin PLANET SATURN à [Localité 5], un au magasin HYPER U à [Localité 4] et au magasin FEU
Source officielleChambre Commerciale
65b361a21d7564000872de7c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[O], et par voie de conséquence avec l'accord du mandant, - l'expert judiciaire a caractérisé le fait que le réparateur avait le « feu vert » de l'expert de l'assureur de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01199
31 mai 2011
31 mai 2011
impute la responsabilité à Monsieur X... ; que cependant les garanties offertes par les acheteurs étaient soumises au visa de la direction de Gregoire France 3 mois avant l'expédition du matériel et le « feu
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60325e312f024d93505df392
16 février 2018
16 février 2018
- le dirigeant de la société SOLO INVEST a donné le feu vert («Go Live») pour l'intégration du progiciel le 7 janvier 2013, en précisant qu'un certain nombre d'éléments étaient encore manquants au
Source officiellePage 10 sur 2092