Codes de loi français

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Huiles de schiste (usines de distillation des). Iode (fabrication d'). Matières colorantes artificielles dérivées du goudron de houille (fabrication de). Noir d'aniline (fabrication de). Conduite de l'oxydation dans la teinture.

Article Annexe 5

De même, lors des départs à froid, amener progressivement le véhicule à sa température optimale de fonctionnement en utilisant le ou les thermomètres à disposition (liquide de refroidissement, huile) et en évitant de laisser tourner le moteur à l'arrêt

Article Liste II

Autres formes 10 0,10 1 - mercure protoiodure ou iodure mercureux Toutes formes 1,50 0,05 0,50 - mercure, sulfate (turbith minéral) Pommades 10 5 Autres formes 0 0 0 Préparations diverses : - huile

Article ANNEXE 2

alimentaires 16 Autres intermédiaires du commerce en denrées et boissons 17 Commerce de gros de fruits et légumes 18 Herboristerie/ horticulture/ commerce de gros de fleurs et plans 19 Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

Avant et durant les mesures, les lames rotatives doivent être lubrifiées avec une huile SAE 20/50. 6.2.

Article Annexe II

Cette limite est portée à 8 000 mg/kg en ce qui concerne les huiles usagées.

Article 1

Exemples : le gaz de raffinerie, le gaz de synthèse, les huiles de raffinerie et le coke de pétrole ; -“ Combustibles issus de l'industrie chimique" : sous-produits gazeux ou liquides générés par l'industrie (pétro-) chimique et utilisés comme combustibles

Article 210.6

des navires de pêche, les volumes des locaux de traitement du poisson pour la production de farine de poisson et d'huile de foie et la mise en boîte, les citernes de refroidissement du poisson, les soutes à poisson frais, les magasins à sel, épices, huile

Article B (2)

Cocotiers (Cocos nucifera), palmiers à huile (Elaeis guineensis) : fibres (coïr). Fibres stérilisées par la chaleur (indiquer la température et la durée du traitement), ou fumiguées au bromure de méthyle (1, 2).

Article Liste I

la peau 0,50 0,20 Autres formes 0,01 0,001 0,01 Coque du Levant : - teinture Comprimés ou granulés homéopathiques Troisième dilution centésimale 20 unités Cresoxypropanediol Toutes formes 10 1 50 Croton, huile

Article III

DE LA CHIMIE, DU CAOUTCHOUC, DE LA PLASTURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication d'huiles et de corps gras d'origine végétale et animale. 15. 4AC 2, 60 Huiles

Article II

20 Commerce de gros de viandes de boucherie. 51. 3CA 4, 90 Commerce de gros de produits à base de viande. 51. 3DA 2, 60 Commerce de gros de volailles et gibiers. 51. 3EA 2, 60 Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles

Article Instruction

Seules les huiles blanches et les paraffines médicales et alimentaires satisfaisant aux exigences de pureté définies par les pharmacopées européenne et internationale peuvent être utilisées en complément du produit permettant de créer une fumée artificielle

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

agricoles dont l'importation en Guadeloupe, en Martinique et à la Réunion peut avoir lieu en franchise de la taxe sur la valeur ajoutée, est fixée ainsi qu'il suit : Codes de la nomenclature combinée DESIGNATION DES PRODUITS 15-15-11-00 Huile

Article Annexe Ib

Produits - solvants, détachants - détergents, dégraissants, shampooings - désinfectants - détergents désinfectants - décapants - détartrants, désincrustants - produits de protection (émulsions, cires, huiles, vitrificateurs...) - produits spécifiques

Article TABLEAU C

Moulin à blé, à huile, à garance, à tan, etc Six francs pour une seule paire de meules ou de cylindres. Quinze francs pour deux paires de meules ou de cylindres. Vingt-cinq francs pour trois paires de meules ou de cylindres.

Article Annexe Ia

Contrôler les qualités de l'huile du compresseur - Vérifier le fonctionnement de la régulation et des sécurités - Contrôler les paramètres de fonctionnement de l'installation - Ranger les produits dangereux en respectant la législation - Récupérer les huiles

Article Annexe I

.) • décoloration (huiles, gels, poudres...) • décapage, gommage ... Charte de développement durable .

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

identifier les responsabilités de l'entreprise en matière de respect de l'environnement et les risques de perte de l'honorabilité en cas d'infractions ; -connaître les précautions à prendre en cas de garage/ atelier intégré : stockage des pneumatiques, des huiles