Codes de loi français

Article 15

Par dérogation au 5° de l'article 1er, les candidats qui ont échoué à la session de 2024 de la voie " BUT " du concours commun, diplômés du bachelor universitaire technologique en l'année 2024, sont autorisés à se présenter une seconde fois à cette même

Article ANNEXE VI

Comptabilité et gestion ; -brevet de technicien supérieur Support de l'action managériale ; -brevet de technicien supérieur Gestion de la petite et moyenne entreprise (PME) ; -baccalauréat technologique Sciences et technologies du management et de la

Article 1

régional universitaire polytechnique (IRUP) III Responsable en cuisine gastronomique 221t 5 ans Centre de formation d'Alain Ducasse III Diagnostiqueur (euse) immobilier 232 3 ans SONELO III Dirigeant d'entreprise des territoires ruraux 310m-300

Article D611-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 58

Ces aménagements et ces droits spécifiques sont définis, après évaluation des besoins, par la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique de l'université ou, à défaut, par l'instance en tenant lieu.

Article 2

externe de recrutement d'ingénieurs-économistes de la construction du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie les candidats titulaires de l'un des diplômes suivants : 1° Diplômes d'ingénieur délivrés par les établissements ci-après : Institut

Article 1

La commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle prévue à l'article L. 2272-1 du code du travail ; La commission d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ; La commission

Article 1

- Wedge business school wedge institute I Entrepreneur de l'économie sociale et solidaire 310 5 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) I Manager de la supply chain et des achats (MS) 313 5 ans ESC Force Ouest-Brest Business School

Article 1

d'espaces 233n 5 ans SCOP image IV Technicien réseaux et service très haut débit 255s 5 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale (CCIT) de la Manche ― Groupe FIM ― Association pour la diffusion des nouvelles technologies

Article 7

Le président ou le directeur de l'établissement intéressé nomme, par arrêté et pour une durée qui ne peut être inférieure à une semaine dans l'année universitaire, les enseignants invités parmi des personnalités de nationalité française ou étrangère qui

LEGIARTI000051471575

de recherche pour le développement Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer Institut français du pétrole et des énergies nouvelles Institut Mines-Télécom Institut national de la propriété industrielle Institut national de la santé

Article ANNEXE I

Education scientifique : - mathématiques ; 100 4 - sciences expérimentales et technologie. 100 4 3.3. Histoire, géographie, éducation civique. 75 3 3.4.

Article Annexe II

-Conditions de recrutement Diplômes du niveau III défini par la circulaire du 11 juillet 1967 du ministère de l'éducation nationale, à savoir : -brevet de technicien supérieur ; -diplôme des instituts universitaires de technologie ; -fin de premier cycle

Article Annexe V

Identification du candidat Nom : Prénom : Situation actuelle du candidat : Ministère, collectivité territoriale, établissement : Direction/service : Statut : Corps : Grade d'appartenance : Parcours de formation Scolarité : Etudes professionnelles et/ou technologiques

Article 6

A la création de l'UPHF, les composantes de formation sont : - l'Institut Universitaire de Technologie de Valenciennes, régi par l'article L. 713-9 du code de l'éducation ; Le conseil d'administration peut créer, supprimer, modifier ou renommer par délibération

Article Annexe I

de Bordeaux (UFR de Pharmacie de Bordeaux) Service de médecine nucléaire 80 MCUP 1139 (radiopharmacie) Sciences du médicament et des autres produits de santé Centre hospitalier et universitaire d'Amiens (UFR de pharmacie d'Amiens) Pharmacie à usage

Article 1

.) ; Institut d'études politiques de Paris (I. E.

Article L952-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 58 > 88

Si cette durée s'achève en cours d'année universitaire, ils sont maintenus en activité, en surnombre, jusqu'au 31 août suivant.

Article R215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 50 > 25

Elle inclut notamment les formations assurées par l'institut universitaire de formation des maîtres, les sections de techniciens supérieurs et les instituts universitaires de technologie. " Art. R. 4424-5.

Article Annexe Tableau II

administratif et technique dans les établissements d'enseignement supérieur Agent comptable A 40 151 6040 Secrétaire général d'université A 50 89 4450 Secrétaire général d'administration scolaire et universitaire

Article 5

L'épreuve, d'une durée de trente minutes maximum, débute par un exposé du candidat, pendant une durée de dix minutes maximum, prenant appui sur sa formation universitaire ou professionnelle, reçue dans une université, dans un institut universitaire de