Répondre aux situations de risque ou aux besoins d'intervention en cas d'alerte, de crise ou d'accidents dans les domaines de compétence des services.

Article 228-9.09

—

l'intérieur de la zone océanique A3 doit, s'il ne satisfait pas aux prescriptions du paragraphe 1, être pourvu : 3 Les installations radioélectriques spécifiées aux paragraphes 1.1, 1.2, 1.4, 2.1 et 2.3 doivent permettre de déclencher l'émission d'alertes

Article R1332-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 43 > 20

Code de la défense

délais courent pour les mesures de protection permanentes, à compter de la date d'entrée en vigueur du plan particulier de protection prévue à l'article R. 1332-28 et, pour les mesures temporaires et graduées, à compter de la transmission d'un message d'alerte

Article 2121-10

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interventions techniques, en particulier en matière de sonorisation, d'électricité, de photo et de vidéo ; -de concevoir et mettre en oeuvre des systèmes d'information et de communication (informatique, télécommunications, vidéoprotection, sirènes d'alerte

Article 15

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nettoyés et, au besoin, rechargés ou remplacés et reposés à l'endroit où ils sont habituellement entreposés ; - il est procédé à la formation et à la vérification de l'aptitude à l'exécution des tâches des travailleurs chargés, en cas de danger ou d'alerte

Article 221-IV/08

—

Matériel radioélectrique Zones océaniques A1 1 Sans préjudice des dispositions de l'article 221-IV/07, tout navire qui effectue des voyages dans la zone océanique A1 doit être pourvu d'une installation radioélectrique qui puisse déclencher l'émission d'alertes

Article 61

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ainsi que les conditions de rejet prévues au titre IV du présent arrêté ; - les moyens d'extinction à utiliser en cas d'incendie ; - la conduite à tenir pour procéder à l'arrêt d'urgence et à la mise en sécurité de l'installation ; - la procédure d'alerte

Article GH W 5

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Le service local de sécurité a pour mission en cas de sinistre : - d'alerter le service central de sécurité incendie ;

LEGIARTI000049460928

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Services de la circulation aérienne : - définition, divisions de l'espace aérien, service du contrôle de la circulation aérienne, service d'information et d'alerte ; Navigation : - notions de navigation : la sphère terrestre, dimensions, mouvement ; Météorologie

Article 20-6

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Elle porte une attention particulière à l'accessibilité des messages d'alerte sanitaire mentionnés à l'article 16-1 ainsi que des événements importants liés à l'actualité immédiate.

LEGIARTI000050190535

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Les consignes d'alerte et les consignes d'incendie sont affichées auprès de tous les postes téléphoniques situés sur les quais et les terre-pleins. 22-1.

Article 3

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télétravail : - nécessité d'assurer un accueil ou une présence physique dans les locaux de l'administration, auprès de tous types d'usagers ; - nécessité d'une présence physique dans les locaux de l'administration pour les missions de gestion de crise et d'alerte

Article D6124-478

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 68 > 10

Code de la santé publique

A la portée de chaque lit, un moyen d'appel permet à la personne hospitalisée d'alerter le personnel de service.

Article 18

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Pour la rentrée contrôlée : L'opérateur de lancement doit identifier cas de pannes à l'origine des situations anormales conduisant l'élément propulsif du lanceur mis en orbite à devenir dangereux, notamment dans le cas de non-maîtrise du niveau ou de

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

santé humaine de groupes particulièrement sensibles au sein de la population et qui rend nécessaires l'émission d'informations immédiates et adéquates à destination de ces groupes et des recommandations pour réduire certaines émissions ; 11° Seuil d'alerte

Article 2

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médicaux et sociaux ; 3° A la valorisation et à la diffusion des connaissances : - création d'un centre documentaire compilant les études relatives aux populations en situation de précarité et d'exclusion sociale ; 4° A une fonction de veille et d'alerte

Article 16

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Chaque drague ou chantier doit disposer d'un avertisseur sonore d'alerte. En cas de travail de nuit des projecteurs orientables doivent être installés afin de permettre l'éclairage de la surface de l'eau.

Article 228-9.08

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laquelle peut être soit installée à proximité du poste de navigation habituel du navire, soit déclenchée à distance depuis ce poste ; 2 Les installations radioélectriques spécifiées aux paragraphes 1.1 et 1.3 doivent permettre de déclencher l'émission d'alertes

Article 219-08

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Dans tous les cas, depuis le poste où le navire est conduit, il doit être possible, selon l'équipement requis : - de déclencher les émissions d'alerte de détresse dans le sens navire/station côtière ; - de percevoir et d'acquitter les alarmes sonores

Article 58

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Cette formation portera en particulier sur la conduite des installations, les opérations de maintenance, les moyens d'alerte et de secours, la lecture et la mise à jour des consignes d'exploitation.

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