Codes de loi français

Article 27

entièrement ou de manière significative, sur la production d'oeuvres de fiction, d'animation, de documentaires de création, y compris de ceux qui sont insérés au sein d'une émission autre qu'un journal télévisé ou une émission de divertissement, de vidéo-musiques

LEGIARTI000051471575

produits de l'agriculture et de la mer Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris Etablissement public de création et d'accompagnement pédagogiques Etablissement public de la Cité de la musique-Philharmonie

Article Annexe

II.1.1 Composante pratique La nature de cette composante diffère selon que l'on considère d'une part les arts plastiques, le cinéma et l'audiovisuel, la danse, la musique, le théâtre et, d'autre part, l'histoire des arts.

LEGIARTI000044350078

Suppléants 12 6 12 6 17 Philosophie Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 18 Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique

LEGIARTI000032749170

Arrêté du 13 octobre 2005 relatif à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation. Commission consultative d'aide à la première exposition et au premier catalogue.

Article 1

Sous-groupe 4 L k (instruments de musique en métal). Sous-groupe 4 L l (fabrique d'articles en fer blanc, étain, plomb). Sous-groupe 4 L m (gravures sur métaux). Sous-groupe 4 L n (fabrique d'horlogerie). Sous-groupe 4 L p (galvanoplastie).

Article 1

Groupe XVII : métiers de la musique Classes : Lutherie, archèterie et accessoires de lutherie ; Guitare ; Orgue ; Instruments traditionnels.

Article 4

-onze représentants des auteurs ; -trois représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données ; -deux représentants des artistes-interprètes ; -deux représentants des producteurs de phonogrammes ; -un représentant des éditeurs de musique

Article Annexe IV aux articles R813-18, R813-19, R813-23 et R813-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 95

liste de sortie d'un institut régional d'administration, conformément aux dispositions du décret n° 70-403 du 13 mai 1970 modifié ; -titres ou diplômes sanctionnant une formation d'au moins trois années dans les conservatoires nationaux supérieurs de musique

LEGIARTI000026118115

On fait appel de manière ludique à tous les arts, notamment la musique et la danse. Le mouvement dansé permet de prendre conscience du corps, de ses appuis, du déplacement et de l'immobilité.

Article Annexe II

Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 18 Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique

Article Annexe V

Domaine A3 E6 : Culture musicale et professionnelle coefficient 5 Sous épreuve : organologie appliquée et histoire de la musique : coefficient 2 Objectifs de l'épreuve: Cette épreuve vise à situer la musique et les instruments dans leurs cadre historique

Article 3

cinquante ans avant l'entrée en vigueur du règlement du 9 décembre 1996 susvisé, à savoir les spécimens dont l'état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux, des objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou des instruments de musique

LEGIARTI000051471571

l'environnement, la mobilité et l'aménagement Centre national d'art et de culture Georges Pompidou Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (1) Centre national de la musique

Article 1

5 ans Sécurité incendie IDF (SI.IDF) V Agent polyvalent de sécurité 344t 3 ans ADAPSA V Maître-chien en sécurité privée 344t 2 ans IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation IV Musicien interprète des musiques

Article 8-1

l'Antiquité en latin ou en grec peut être conservée au titre de l'épreuve terminale de spécialité “ Littérature et LCA ” ; -la note obtenue à l'épreuve de spécialité d'arts, parmi arts du cirque, arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique

Article ANNEXE II

(2) En l'absence de musique (ou de fanfare d'infanterie), la fin de la minute de silence est marquée par la répétition du dernier appel tenu au point d'orgue.

LEGIARTI000023587730

/ ou numérique, incluant notamment toutes rémunérations des auteurs et compositeurs de la musique originale, les frais d'enregistrement et de mixage de la musique originale et/ ou les coûts d'acquisition des droits de reproduction et d'exploitation de

Article 1

344t 3 ans Europe sécurité formation (ESF) IV Agent en protection des personnes 344t 3 ans ASP bodyguard III Comédien acteur 133 3 ans Association théâtrale de recherche et d'expression (ATRE) III Musicien des musiques