Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
1 474 résultats pour « option »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
L'examen professionnalisé réservé donnant accès au corps des professeurs de lycée professionnel est organisé dans les sections et options suivantes :
Article 3
Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport et aux articles A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code, sont les suivantes : Option A : “ baseball, softball ” - attester d'une expérience d'encadrement
LEGIARTI000049384680
-TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT, option A ETUDES ET ECONOMIE Métiers de l'aéronautique. -AERONAUTIQUE, option AVIONIQUE Métiers de l'hôtellerie-restauration. -CUISINE Métiers de la maintenance des matériels et des véhicules.
Article 4
Option 2 Du lundi au jeudi : 9 heures à 17 h 30, avec une pause méridienne minimum de 45 minutes. Le vendredi : 9 heures à 16 h 45, avec une pause méridienne minimum de 45 minutes.
LEGIARTI000050435795
péri-opératoire Mixte 2 3 02 Médecine intensive-réanimation Clinique 2 2 03 Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options) Mixte 2 3 04 Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options) Mixte 2 2
Article 7
Le certificat de spécialisation option " constructions paysagères " est accessible par la voie de la validation des acquis de l'expérience en application des dispositions du code du travail.
Article 7
. - Option gestion des ressources humaines
Article 9
Le diplôme de technicien des métiers du spectacle, options Techniques de l'habillage et Machiniste constructeur, est délivré par le recteur après délibération du jury.
Article 4-1
En deuxième période, la classe de première année de mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I) comporte des enseignements communs et des enseignements à option.
Article Annexe VII
les suivants : - le plafond de capacité pour l'ensemble des navires détenteurs d'une ANP anchois option " bolinche-prise active " est de 8 173 kW ; - le plafond de capacité de l'ensemble des navires détenteurs d'une ANP anchois option " chalut-prise occasionnelle
Article 9
La première session du brevet de technicien supérieur maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu
Article 3
Epreuve n° 2 : dessin (épreuve optionnelle) (durée : quatre heures ; coefficient 4). Cette épreuve est de même nature et a le même objet que l'épreuve n° 3 du concours externe.
Article Annexe
id=JORFTEXT000039202491 Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 8 juin 2022 (NOR : SPOV2214153A), les lignes suivantes : Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " parachute biplace
Article Annexe II
TABLEAU DES ÉPREUVES PROFESSIONNELLES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES OPTION AGRICULTURE DES RÉGIONS CHAUDES OUVRANT DROIT À DISPENSES D'ÉPREUVES DANS LE CADRE DU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE OPTION AGRICULTURE DES RÉGIONS CHAUDES
Article A212-211
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 58
peut décider de soumettre en tout ou en partie le déclarant, dans les conditions prévues à l'article R. 212-90-1 et au 3° de l'article R. 212-93, vise à vérifier la capacité du déclarant à encadrer les pratiquants en sécurité dans l'une des trois options
LEGIARTI000022821164
Option tarifaire : pour un site donné, le consommateur choisit, pour la durée d'application du tarif réglementé transitoire d'ajustement du marché, une option tarifaire parmi celles qui sont proposées.
Article 7
Le certificat de spécialisation option " sols sportifs engazonnés " est accessible par la voie de la validation des acquis de l'expérience en application des dispositions du code du travail.
Article 9
A compter du 1er janvier 2025, les inscriptions de candidats au brevet professionnel agricole option " travaux de la vigne et du vin " ne sont plus possibles.
Article 1
La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Ebéniste), sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Article 7
Le certificat de spécialisation agricole option "responsable d'une unité de méthanisation agricole" est délivré aux candidats ayant acquis toutes les unités capitalisables.
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