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47 398 résultats pour « psychologique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00233

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Olivier B..., expert psychologue, laquelle ressort du procès-verbal des opérations techniques dressé au tribunal de grande instance de Rennes le 26 septembre 2016, qui constate que M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET DE CONSEIL DE RECRUTEMENT D'INTERNVENTIONS PSYCHOLOGIQUES

SIREN 880389044Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

28/05/2026

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Dépôts des comptes

CABINET DE CONSEIL DE RECRUTEMENT D'INTERNVENTIONS PSYCHOLOGIQUES

SIREN 880389044Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

28/05/2026

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Dépôts des comptes

CAPAP - CENTRE D'APPLICATIONS PSYCHOLOGIQUES ET D'ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL

SIREN 451768469Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

22/01/2026

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Créations

SCI Cabinet d'Accompagnement Psychologique

SIREN 999306525Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Cette société n'exerce aucune activité

21/01/2026

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Ventes et cessions

ADJN CONSEIL EVALUATION FORMATION, CENTRE REGIONAL D'INTERVENTIONS PSYCHOLOGIQUES

SIREN 991457623Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Acte en date du 23/10/2025 enregistré au marseille le 27/10/2025 sous le numéro 2025 00024581 1314P61 2025 A 06841 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue Goudard 13005 Marseille 5e Arrondissement

20/11/2025

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CC

cr

E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

G..., psychologue, confirmait un traumatisme parfaitement réel et il n'avait aucun doute sur les sensations ou sentiments qu'elle éprouvait ; que Mme Laure C..., sexologue, évoquait également les abus

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03939

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

prévenu qui est directement passé au stade suprême de l'agression physique ; que les renseignements le concernant sont aussi inquiétants que ses actes car, étant soi disant inscrit en faculté de psychologie

Source officielle
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cr

6137262bcd580146774237d2

Cassation

6 novembre 2002

6 novembre 2002

juges entre celle-ci et le prévenu, de l'expertise gynécologique figurant à la procédure, les déclarations de l'assistante sociale scolaire et de la soeur aînée de Coralie Y..., des deux expertises psychologiques

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02499

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

B..., psychologue, qui certifie avoir vu N... les 22 novembre 2011 et le 30 mai 2013 et E... six fois entre les 22 novembre 2011 et 30 mai 2013 accompagnés la dernière fois par leur grand-mère maternelle

Source officielle
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civ2

ébouté M. X... de son action en réparation dirigéec/M. Y

613723fbcd58014677410bbf

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

Y..., psychologue ; qu'ayant été ultérieurement licencié pour inaptitude à certains travaux, M.

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cr

613725e1cd580146774213cb

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable la constitution de partie civile de Patrick X..., celle-ci vise une psychologue

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200064

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

F... psychologue et que depuis cette date et à la date de consolidation il présente des séquelles psychologiques dont il y a lieu de tenir compte dans l'incapacité permanente partielle ; Que Catherine

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201104

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Z... en conséquence de l'accident du travail du 27 novembre 2007, de telle sorte qu'il ne peut valablement être fait grief à l'employeur, qui n'avait pas conscience du danger psychologique auquel Mme Y

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civ2

6137240acd58014677411739

Cassation

27 février 2003

27 février 2003

partagés, alors, selon le moyen, que la cour d'appel a retenu comme causes de divorce à l'encontre du mari des faits (différence de conception de la vie familiale et sociale et de fonctionnement psychologique

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02090

Cassation

5 novembre 2019

5 novembre 2019

des activités ayant pour but ou pour effet de créer de maintenir ou d'exploiter la sujétion psychologique ou physique de personnes participant à ces activités, d'autre part, de sévices graves ou actes

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cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00100

Cassation

12 janvier 2021

12 janvier 2021

(D83), l'expertise psychologique de Mme P... W... (D84), ou l'expertise psychologique de Mme S... E...

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cr

61372647cd5801467742458b

Cassation

26 novembre 2003

26 novembre 2003

conséquence pour perte de fondement de l'arrêt civil de la cour d'assises ; "alors que, d'autre part, en toute hypothèse, si le préjudice moral est réparable tel n'est pas le cas du préjudice dit psychologique

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200864

Cassation

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Effectivement son attitude psychologique régressive peut évoluer favorablement. Elle pourrait avoir une activité adaptée et à temps partiel y compris dans le cabinet où elle exerçait.

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cr

613726abcd580146774278a8

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

l'époque des violences conjugales, qui l'a renvoyé à l'hôpital des enfants où l'enfant et sa mère ont été reçues ; après cette entrevue un signalement a été adressé au procureur ; à l'audience la psychologue

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cr

61372606cd580146774225f3

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

Par ailleurs, les résultats de l'expertise psychologique de la victime ont mis en évidence une personnalité largement dominée et marquée par les évènements dramatiques qu'elle a subis depuis l'âge de 13

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civ1

61372424cd58014677412d3a

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

clause d'exceptionnelle dureté invoquée par elle, sans rechercher comme l'y invitaient ses conclusions s'il ne résultait pas de diverses attestations que le divorce lui-même aurait des conséquences psychologiques

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cr

613725ffcd5801467742227a

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

X... a subi, en raison de la nature, la durée et du lien de parenté avec l auteur des faits, des traumatismes psychologiques majeurs affectant tous les aspects de sa vie et obérant son évolution ; qu en

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cr

613725d3cd58014677420cca

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

du 11 septembre 1996 ; que Y... s'était ouvert des faits dont il s'est plaint à Mme Z..., son institutrice, à son frère, à une enseignante, à une assistante sociale ; que les rapports d'expertise psychologique

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cr

édure suiviec/Christiane Z

61372596cd5801467741efea

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Y... à la somme de 585 860,93 francs ; "aux motifs qu'il y a lieu de tenir compte dans l'indemnisation de l'invadilité de 15 % dont reste atteint Joël Y... des incidences professionnelles et psychologiques

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