] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 2022, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis

imprudence, inattention, négligence, manquement à une obligation législative ou réglementaire de prudence ou de sécurité ; que le tribunal l'a déclaré coupable et condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis

formé par : - PRATO Victor, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, du 16 novembre 1993, qui, pour délit de fuite, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 13 novembre 1997, qui l'a condamné, pour le délit d'homicide involontaire à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et à la

d'un véhicule de se soumettre aux vérifications tendant à établir l'état alcoolique, rébellion et infraction à la législation sur les armes, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement dont un mois avec sursis

arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 3 février 2016, qui, pour blessures involontaires par conducteur de véhicule, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis

la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2000, qui, pour mise en danger délibérée d'autrui et contraventions connexes, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis

contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis

X] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 2020, qui l'a condamné, pour délit de fuite, à trois mois d'emprisonnement avec sursis

formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-5, en date du 18 décembre 2023, qui, pour violences aggravées et dégradations, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis

, à deux amendes de 3 000 francs et à dix-huit mois de suspension du permis de conduire et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris

l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 1993, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné, pour le délit, à un mois d'emprisonnement avec sursis

cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 11 octobre 1994, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et infractions au Code de la route, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis

intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 3 novembre 2016, qui, pour blessures involontaires contre le premier, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis

l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1990 qui, pour outrage à agent de la force publique et délit de fuite, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis

Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 17 septembre 1997, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis

qui, d'une part, pour conduite sans permis et sans assurance et sous l'empire d'un état alcoolique , l'a condamné à un stage de sensibilisation à la sécurité routière, deux mois d‘emprisonnement avec sursis

procédure soulevée par un prévenu (Yves X..., demandeur), l'a déclaré coupable de refus de restitution de permis de conduire suspendu et l'a condamné en conséquence à trois mois d'emprisonnement avec sursis

Jean- contre un arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1986 qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la

académique de l’université Sorbonne Paris Nord a prononcé à l’encontre de l’intéressée, le 17 novembre 2025, une sanction d’exclusion de six mois de tout établissement public, dont trois mois avec sursis