Codes de loi français

Article 1

III Professeur de musique (DE). 333 t 5 ans Ministère de la culture et de la communication, direction de la musique et de la danse, du théâtre et des spectacles.

Article Français (suite)

Récits de voyage en liaison avec les grandes découvertes Marco Polo: Le Livre du devisement du monde (Le Livre des merveilles)* Lery, J. de: Histoire d'un voyage fait en la terre du Brésil* Bougainville, L.A. de: Voyage autour du monde* Théâtre (farce

Article Annexe

Le développement d'une menace terroriste militarisée dans la bande sahélo-saharienne, un théâtre aussi vaste que l'Europe, constitue un défi considérable pour les forces de l'opération Barkhane et nécessite un effort conséquent sur le renseignement ainsi

Article Français (suite)

central, l'organisation de cet apprentissage est fondée sur trois situations d'oral : l'échange à deux interlocuteurs (le dialogue), l'échange à plusieurs (le respect des tours de parole), l'expression orale devant un auditoire (exposé, récitation, théâtre

Article Annexe

- Le Proche-Orient Après avoir présenté les principaux conflits dont le Proche-Orient est le théâtre, on analyse les enjeux stratégiques essentiels de cette région du monde (pétrole, eau).

Article Annexe III

pyrotechniques organisés conformément aux dispositions réglementaires définies par le décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 modifié, relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre

Article Annexe 6

d'ingénieurs de Brest (ENIB) 5 5 Institut d'administration des entreprises (IAE) de Paris 4 4 Etablissement public Campus Condorcet 4 4 Bibliothèque nationale et universitaire (BNU) 5 5 Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre

Article 125

actions de formation professionnelle dans les transports routiers Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT) 62 000 000 Taxe sur les spectacles perçue au profit de l'Association pour le soutien du théâtre

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

." ; c) Au dernier alinéa, les mots : "le préfet du département où les intéressés exercent leurs fonctions" sont remplacés par les mots : "le haut-commissaire de la République en Polynésie française" ; 16° Aux articles R. 312-26 , les mots : "les théâtres

LEGIARTI000049822861

Art. 10 Décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisationdes artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre Agrément pour l'utilisation des artifices de divertissement lancés

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

succursales multiples ou d'autres établissements commerciaux ou industriels ; 7° (Abrogé) 8° les porteurs de bagages occupés dans les gares s'ils sont liés, à cet effet, par un contrat avec l'exploitation ou avec un concessionnaire ; 9° les ouvreuses de théâtres

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

des sciences de l'information et des bibliothèques à la ComUE Lyon Saint-Étienne par le décret n° 2016-180 du 23 février 2016 portant association d'établissements publics du site lyonnais ; 25° L'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

c) Au dernier alinéa, les mots : " le préfet du département où les intéressés exercent leurs fonctions " sont remplacés par les mots : " le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie " ; 17° Aux articles R. 312-26 , les mots : " les théâtres

Article Annexe Ia

Les entreprises qui caractérisent ce secteur d'activité sont d'une grande diversité, allant de la petite structure au grand atelier de fabrication, en passant par les chapelleries traditionnelles ou non, les détaillants, les ateliers de costumes de théâtre

Article D412-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

secondaire et d'intérêt local et des tramways ; d. de la Régie autonome des transports parisiens ; e. des entreprises soumises au statut des industries électriques et gazières ; f. de la compagnie générale des eaux ; g. de la Banque de France ; h. du Théâtre

Article 8

direction de l'architecture et du patrimoine, à la direction des musées de France et à la direction des Archives de France est remplacée par la référence à la direction générale des patrimoines ; la référence à la direction de la musique, de la danse, du théâtre

Article 7

L. 335-5 et L. 335-6 du code de l'éducation relatif à la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle ; 77° Le décret n° 2005-14 du 3 janvier 2005 portant création du diplôme d'Etat d'enseignement du théâtre

Article Annexe

Paris (15 e 22 Ateliers : 224, rue de la Croix-Nivert. 23 Parc de matériel : 43 bis, rue Desnouettes. 24 Ateliers : 13, rue Jean-Maridor. 25 Bâtiment social : 121 et 123, rue du Théâtre. 26 Terrain : 12, impasse du Mont-Tonnerre.

Article Annexe I

Tulle-Ussel (future CCI de la Corrèze), immeuble consulaire Le Puy-Pinçon, Tulle-Est, BP 30, 19001 Tulle Cedex, téléphone : + 33 (0)5-55-21-55-21, fax : + 33 (0)5-55-21-55-03, Siren/Siret : 181908013 00079 Nord - Pas-de-Calais CCI Grand-Lille, place du Théâtre

LEGIARTI000032749170

Décret n° 2004-117 du 4 février 2004 pris en application des articles 76 et 77 de la loi de finances rectificative pour 2003 définissant les catégories de spectacles et déterminant, pour l'Association pour le soutien du théâtre privé, les types d'aide