CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 233 résultats pour « transports specialises »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
au cas par cas par le directeur de l'établissement spécialisé de formation sur proposition du chef de service de l'intéressé.
Article 5
Le directeur de l'établissement spécialisé de formation est responsable du bon déroulement de la formation d'adaptation à l'emploi des techniciens supérieurs principaux.
LEGIARTI000026664582
COLONNE I COLONNE II COLONNE III COLONNE IV Clinique mutualiste Saint-Côme 2 infirmiers spécialisés (IADE/IBODE). 1er septembre 2009 Centre hospitalier de Millau Clinique d'Oloron-Sainte-Marie 6 infirmiers en soins généraux et spécialisés
Article 10
Le directeur de l'office informe le conseil de direction, au cours de sa plus prochaine séance, des avis exprimés par le conseil spécialisé et de la suite qui leur a été donnée.
Les formations propres à la pharmacie, mentionnées à l'article 59 de la loi du 12 novembre 1968 modifiée susvisée, préparent aux diplômes d'études spécialisées et aux diplômes d'études spécialisées complémentaires, dont la liste est fixée par arrêté conjoint
Article 2
-Les représentants du personnel, membres titulaires et suppléants des formations spécialisées, ou du comité social d'administration en l'absence de formation spécialisée, bénéficient d'une formation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de
Article R214-203-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 48 > 05
Les sociétés de gestion de fonds professionnels spécialisés mentionnées au I de l'article R. 214-203-3 fournissent de façon au moins trimestrielle à l'Autorité des marchés financiers, selon un format qu'elle définit, des informations sur les prêts non
Article R341-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 56 > 93
La commission se réunit en six formations spécialisées, présidées par le préfet ou son représentant et composées à parts égales de membres de chacun des quatre collèges.
Article R4641-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 69 > 91
Les commissions spécialisées :
Article 13
L'étudiant de troisième cycle doit valider son diplôme d'études spécialisées dans une durée égale au double de la maquette.
LEGIARTI000050802679
Transports ferroviaires de fret 49.31Z Transports urbains et suburbains de voyageurs 49.32Z Transports de voyageurs par taxis 49.39A Transports routiers réguliers de voyageurs 49.39B Autres transports routiers de voyageurs 49.39C Téléphériques
Article 1
La demande d'allocation d'éducation spécialisée est adressée à l'organisme ou service d'allocations familiales dont relève ou relèverait le chef de famille ; elle est accompagnée des pièces suivantes : 1° Une attestation du directeur de l'établissement
Article R4421-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 48
Il est chargé : 1° Dans sa formation dite " de la nature, des paysages et des sites ", d'exercer les compétences dévolues aux formations spécialisées prévues par les articles R. 341-19 à R. 341-21 du code de l'environnement ; 2° Dans sa formation dite
Des dispositions particulières peuvent être prévues par arrêté ministériel en ce qui concerne les véhicules spécialisés et les ensembles de véhicules.
Article R6111-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 51 > 11
données épidémiologiques collectées lors de la visite médicale d'entrée, conformément à une fiche type dont le modèle est fixé par un arrêté des ministres de la justice et de la santé ; 2° Il pourvoit à l'équipement médical et non médical des locaux spécialisés
Article 11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 67
L'emploi d'infirmier spécialisé et d'infirmière spécialisée comprend sept échelons, celui d'infirmier et d'infirmière sept échelons et un échelon exceptionnel accessible exclusivement aux infirmiers et infirmières diplômés d'Etat.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 36
La commission ministérielle se compose d'une formation plénière, de formations spécialisées et, au besoin, de formations locales.
Article 423-24
Les modalités et la périodicité de calcul de la valeur liquidative sont adaptées à la nature des instruments financiers, contrats, valeurs et dépôts détenus par le fonds professionnel spécialisé.
Article 37
Le comité unique de l'établissement public, la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail et, le cas échéant, les comités locaux et les formations locales spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions
Article 6
Les fonctionnaires détachés dans un emploi d'inspecteur spécialisé sont classés dans cet emploi selon le tableau de correspondance ci-après : ECHELONS DANS LE GRADE ECHELONS DANS L'EMPLOI Dans la limite exigée par le présent
Page 10 · 12 233 résultats