Gérer les personnes d'une petite unité. Gérer les personnes. Gérer les opérations commerciales et de production d'une petite unité. Gérer les opérations commerciales et de production.

Article 6

—

La formation est scindée en plusieurs domaines de contrôle sanctionnés par une ou plusieurs unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance.

Article ANNEXE VI

—

TABLEAU DE CORRESPONDANCE ÉPREUVES ET UNITÉS 1. Tableau de correspondance entre les épreuves et unités du BTS " Notariat " et celles du BTS " Collaborateur juriste notarial " définies par l'arrêté du 13 décembre 2021 modifié

Article D211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 37

Code de l'énergie

La stratégie nationale de mobilisation de la biomasse précise les unités dans lesquelles sont déclinées les différentes catégories de biomasse susceptible d'avoir un usage énergétique, ainsi que les facteurs de conversion entre unités utilisées pour une

Article D337-69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 04

Code de l'éducation

A chaque épreuve correspondent une ou plusieurs unités constitutives.

Article 1

—

", une unité d'enseignement " mise en situation et pratique professionnelle " et une unité d'enseignement " langue vivante autre que le français ".

Article D811-166-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 15

Code rural (nouveau)

L'obtention d'une unité capitalisable donne lieu à la délivrance d'une attestation par le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt ; Les candidats ajournés à l'issue de la présentation de la totalité des unités capitalisables

Article R311-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

. – Sont considérées comme combattants au sens du I les personnes : 1° Qui ont appartenu pendant trois mois, consécutifs ou non, à une unité combattante ou à une des formations supplétives énumérées par décret et assimilées à une unité combattante ; 2

Article 8

—

L'admission en deuxième année est de droit lorsque l'étudiant a obtenu l'ensemble des unités de valeur prévues en première année.

Article 6

—

Il est subordonné à l'acquisition des unités de valeur prévues en première année.

Article 2

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, ce service est composé des unités éducatives suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “UEMO Caraïbe Fort-de-France”, sise 14, rue Blénac, 97200 Fort-de-France ; - une unité

Article 5

—

Ce référentiel est constitué de deux unités capitalisables : Unité no 1 : être capable d'effectuer en toute sécurité les tâches liées à l'exercice de l'activité de dressage de chiens au mordant ; Unité no 2 : être capable de mobiliser les connaissances

Article 292-8

—

Les personnels affectés en unité autoroutière ou en unité motocycliste zonale assurent leur service en application d'un tableau de travail adapté à leur mission particulière, établi sur la base d'une durée hebdomadaire de travail de 39 heures et selon

Article 2

—

Pour l'accomplissement de ces missions, ce service est constitué de trois unités se répartissant comme suit : -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Nanterre ”, sise 67, rue Edouard-Colonne, 92020 Nanterre ;

Article 3

—

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO de Valenciennes est composé des unités éducatives suivantes : -une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO de Valenciennes Ouest ”, sise 13-15, rue de Rougeville, 59300 Valenciennes.

Article 3

—

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué des trois unités éducatives suivantes : -une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Marseille Chutes-Lavie ”, sise 7, impasse Sylvestre, 13013 Marseille ;

Article ANNEXE II

—

Formule du calcul des économies d'énergie primaire Le montant des économies d'énergie primaire réalisées grâce à la production par cogénération est calculé sur la base de la formule suivante : où : Ep représente les économies d'énergie primaire ; CHP

Article 1

—

Pour l'accomplissement de ses missions, cet établissement est composé des unités éducatives suivantes : -une unité éducative d'hébergement collectif, dénommée ''UEHC Rouen'', sise 82, route de Neufchâtel, 76000 Rouen, d'une capacité théorique d'accueil

Article 1

—

L'Etat pourvoit à l'alimentation des militaires des unités de la gendarmerie mobile, de la garde républicaine et des unités mobiles permanentes de la gendarmerie outre-mer lorsqu'elles sont déplacées, en unités constituées ou en fractions d'unités de

Article CO 38

—

de passage complété par un dégagement accessoire ; c) De 51 à 100 personnes : Par deux dégagements d'une unité de passage ou par un de deux unités.

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