Codes de loi français

Article 39-1

Prescriptions 1° Essais sur piste avec décéléromètre : CONDITIONS FREIN DE SERVICE 2 FREIN DE SECOURS (*) 2 Voitures particulières (catégorie M 1 A vide 5 2,5 Transport en commun de personnes (catégories M 2 3 A vide

Article 4

Ils sont également mis à leur disposition sur les sites internet de vote suivants : - https://arpe-vtc.neovote.com, pour les travailleurs indépendants exerçant une activité de conduite de voiture de transport avec chauffeur telle que prévue au 1° de

Article I bis

Moyens matériels : -véhicules : motocyclettes de 34 CV, voitures pilotes ; -autres moyens : aires de manœuvres, plateau maniabilité, salles de cours équipées ; -livret de suivi de la formation.

Article Annexe III

Diriger la voiture en avant en ligne droite et en courbe en adaptant allure et trajectoire. Regarder autour de soi et avertir. Effectuer une marche arrière et un demi-tour en sécurité. . 2.

Article R521-2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 84 > 62

Si le prélèvement a lieu dans un véhicule, un navire ou un aéronef professionnel utilisé pour le transport des substances ou préparations, les noms et domiciles des personnes figurant sur les lettres de voiture ou connaissements comme expéditeurs et destinataires

Article 50 duodecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Tracteurs agricoles, y compris les tracteurs-treuils, voitures automobiles conçues pour le transport exclusif des marchandises et remorques susceptibles d'être attelées à ces véhicules ; b.

Article 63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 85

Sont aussi considérés comme bénéfices de l'exploitation agricole les revenus qui proviennent des activités de courses en attelage, d'enseignement de la conduite et du travail avec les chiens et de prestations de transports en traîneaux ou de louage de

Article 1

aménagés pour tenir compte du handicap du conducteur ; c) Les candidats aux catégories C, D, E et à compter du 19 janvier 2013, BE, C1, C1E, D1 et D1E du permis de conduire ; d) Les titulaires de la catégorie B du permis conduisant des taxis, des voitures

Article 41 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 90

ou égale à 3,5 tonnes, à l'exclusion des moyens de transport pour passagers payants 3.3 Dépenses relatives aux moyens de transport pour passagers payants 3.4 Dépenses relatives aux moyens de transport de marchandises 3.5 Entretien des voitures

Article 17-5

Conditions de circulation : Les voitures particulières ne peuvent pas être attelées en remorque. 2.

Article 2

Locaux tels que caves, combles non aménagés, bûchers, serres, vérandas, locaux bicyclettes/ voitures d'enfants, locaux poubelles, locaux vide-ordures. Espaces extérieurs. Terrasses, loggias, varangues, balcons. Circulations communes.

Article 89

En cas de ventilation mécanique, l'exigence est réputée satisfaite si la ventilation ci-avant permet un renouvellement d'air de 600 mètres cubes par heure et par voiture. Ce système peut ne fonctionner que lorsque le parc est utilisé.

Article 1

En lien avec les autres ministres intéressés, il prépare et suit la politique de l'Etat à l'égard des taxis et des voitures de transport avec chauffeur.

Article 292

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 21

accessoires, tels que les frais de commission, d'emballage, de transport et d'assurance intervenant jusqu'au premier lieu de destination des biens à l'intérieur du pays ; par premier lieu de destination, il faut entendre le lieu mentionné sur la lettre de voiture

Article R3452-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 62 > 94

public routier de marchandises sans avoir à bord du véhicule le titre administratif de transport requis par le 1° de l'article R. 3411-13 ; 5° D'exécuter un service de transport public routier de marchandises sans avoir à bord du véhicule la lettre de voiture

Article 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 70

des douanes ayant au moins le grade de contrôleur peuvent exiger la communication des papiers et documents de toute nature relatifs aux opérations intéressant leur service, quel qu'en soit le support ; a) dans les gares de chemin de fer (lettres de voiture

Article TABLEAU A

. - Celui qui expédie par bateaux ou voitures. Bâtiments (Entrepreneur de). Bazar de voitures (Tenant). Bijoutier (Marchand) n'ayant point d'atelier. Bimbelotier (Marchand) en gros. Bœufs (Marchand de).

Article ANNEXE I

particulières ou les camionnettes) ; -calcul de répartition des charges, essieu par essieu, du véhicule transformé (pour les véhicules autres que les voitures particulières ou les camionnettes) ; -calcul de vérification du respect du poids total autorisé

Article I

Moyens matériels : ― véhicules : motocyclettes de 34 CV, voitures pilotes ; ― autres moyens : aires de manœuvres, plateau maniabilité, salles de cours équipées ; ― livret de suivi de la formation.