20/03/2006 ARRÊT No128 No RG: 05/02141 OC/CD Décision déférée du 02 Mars 2005 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 1999/1000 Mme LECLERCQ Bernard X... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C

Sur la demande de condamnation présentée par la société Campenon Bernard Sud-Est : 3.

La SAS Campenon Bernard Centre Est venant aux droits de la SAS Campenon Bernard Régions s'est opposée aux prétentions adverses.

Par conclusions enregistrées au RPVA le 9 février 2023, la société Bernard Lapierre demande à la cour de : Recevoir la société Bernard Lapierre en son appel ; A titre principal, Réformer le

02/05/2006 ARRÊT du : 02 MAI 2006 No : No RG : 05/01298 DÉCISION ENTREPRISE :Jugement du Tribunal d'Instance de BLOIS en date du 06 Avril 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Bernard

Bernard Z..., demeurant ... ; M.

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 29 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre Joël Y... des chefs de violence et dégradation de véhicule

Bernard X..., demeurant ... ; M.

Bernard X... né le [...] à Onnaing (59264) demeurant [...]

Bernard X... ... 27460 IGOVILLE représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Gérard C..., avocat au Barreau d'EVREUX Monsieur Bernard X... ...

ET AUTRES, DECIDER QUE LA REVOCATION DE BERNARD X...

Sur la recevabilité de l'action de Monsieur Bernard X....

Le 13 octobre 2015 la SAS RESIDENCE BERNARD DE VENTADOUR a relevé un appel total de ce jugement.

Chemin, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Bernard Levy, de Me Choucroy, avocat de M. X..., les conclusions de M.

, Bernard X... ayant pris sa retraite.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 6 JANVIER 2026 - 3 ème Chambre - N° RG : 2025F00869 société AUTO BERNARD FRANCHE-COMTÉ SAS C/ société HOMEGREEN SAS DEMANDERESSE société AUTO BERNARD

BERARDI P.V.C. conformément à l'article L 133-6 du Code de commerce et a condamné la S.A. BERARDI P.V.C. à payer à la S.à r.l.

BERNARD X...

Cet absentéisme est la conséquence d'un conflit opposant Bernard Y... à son frère Gérard qui, après l'agression qu'il a subie le 3 juillet 2001 (attestation Michel Z...), a présenté Bernard aux élus du

Bernard Z...