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25 331 résultats pour « Klein-Rocher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

S.N.C. SAINT ROCH 40c/S.A

6683043bd7288dcb2a05e4ee

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SAINT ROCH 40 c/ S.A.S.

Source officielle

Page 100 sur 1267

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

659e478f55379800088472c2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

La Laiterie de [Localité 4] a soulevé in limine litis une exception d'incompétence au profit du tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon. 11.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df94

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Ces travaux ont été exécutés par la société ENTREPRISE ROCHE sous la direction d'un maître d'œ uvre, le Bureau Régional d'Etudes et d'Aménagement (BREA).

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005049_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

A, qui a acquis, le 1er juillet 2020, une maison située 11 rue de Roch Gwen à Penvénan, a contesté auprès de la maire de la commune l'installation du club de plage des Dunes sur le site de Roch Gwen

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007659732

Admin. suprême

6 octobre 1978

6 octobre 1978

sous le n. 1898, la requête et le mémoire ampliatif présentés pour l'association de quartier "La Corvée la Roche des Fées", dont le siège est à Saint-Dié, 13 rue de la Roche des Fées, ladite requête et

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09d087e994d969651888

Appel

17 août 2023

17 août 2023

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 17 AOÛT 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 septembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5951dcdc6046d47daa0be

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

. : 2023J323 Code : 637 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 15 janvier 2025 PLAN DE REDRESSEMENT DE LA SARL C.A.P.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5e2eecdc6046d47e0763e

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

. : 2025J202 Code : 628 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 22 octobre 2025 Vu la requête de la SELARL AJIRE prise en la personne de Maître [O] [C], administrateur judiciaire

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b684df5b5c7d10ca528a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

du 23 décembre 2024 le syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé à [Adresse 4], pour être autorisé à accéder, avec les entreprises en charge du ravalement de ses façades, les sociétés Groupe Roche

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2303684_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Il soutient que : -il est propriétaire d'un ensemble immobilier sur les parcelles cadastrées section AL n°1215, 1216, 191, 858, 857 et 193 sise rue du Maréchal Foch à La Roche-sur-Yon (85000) ; -il

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2500798_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Claude Haller, Ludovic Turpin, D B, Rik Jansen et Guillaume Antenor, conseillers municipaux de la commune de la Roche l'Abeille (Haute-Vienne), demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8f8

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

VENDEE LA ROCHE SUR YON, D.R.A.S.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f4e

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

ENTRE : SARL GRIS FRERES, SARL immatriculée au RCS de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 380 459 735 - prise en la personne de ses gérants, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés

Source officielle
CC

civ1

61372332cd58014677406b64

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Le Roch, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310470

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 20-18.823 contre l'arrêt rendu le 27 février 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Les Hauts de Rivière Roche

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008199586

Admin. suprême

15 octobre 2004

15 octobre 2004

premier arrêté du ministre chargé de l'éducation du 6 novembre 1995 prorogeant d'un an sa période de stage, de l'arrêté du 30 août 1995 du recteur de l'académie de Nantes l'affectant au lycée de la Roche-sur-Yon

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68f1d74d7ffb526292dd6eb3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Sur la demande de retour à l'expert : Mme [F] invoque une évolution de la situation, un risque de désolidarisation des roches de son propre mur, avec un risque imminent de chute de roches sur les habitations

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67189476d8ceca1cd7018e66

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

DEMANDEURS Monsieur [B] [M], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0609JUD002554994

Admin. suprême

9 juin 1998

9 juin 1998

FRANCE   CASE OF CAZENAVE DE LA ROCHE v.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00819

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

X..., engagé le 3 juillet 1967 par la société Roche des Vents, a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 31 décembre 2009 ; que la société lui a versé l'indemnité conventionnelle de départ à

Source officielle