conception détaillée de cet atelier, les règles, codes et normes utilisés et justifiant cette conception ainsi que l'utilisation de ces règles, codes et normes au regard, d'une part, des prescriptions de l'article 4 du présent décret et, d'autre part, des principes

Article ANNEXE

—

République centrafricaine, Tchad 4 Cap-Vert, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Sénégal, Sierra Leone 4 Mauritanie 1 Burkina, Mali, Niger 3 Côte d'Ivoire, Liberia 4 Bénin, Ghana, Nigeria, Togo 2 Gabon, Guinée équatoriale, Sao Tomé-et-Principe

Article Annexe

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RUSSIE 2,32 RWANDA 4,51 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 5,97 SAINT SIEGE 0,35 SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES 5,97 SAINTE-HELENE -0,43 SAINTE-LUCIE 5,97 SALOMON (ILES) 2,88 SAMOA (ILES) 4,23 SAO TOME ET PRINCIPE

Article L223-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 91

Code de la sécurité sociale

avec les départements mentionnées à l'article L. 223-15, pour garantir l'égalité des pratiques d'évaluation individuelle des besoins et améliorer la qualité des services rendus aux personnes handicapées et aux personnes âgées dépendantes ; 3° Les principes

Article L221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 07 > 13

Code de la sécurité sociale

prévus pour sa mise en œuvre ; 3° Les propositions prévues à l'article L. 111-11 relatives à l'évolution des charges et des produits de la caisse ; 4° Les orientations de la convention d'objectifs et de gestion prévue à l'article L. 227-1 ; 5° Les principes

Article D114-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 64

Code de la sécurité sociale

Les contrôles du directeur comptable et financier national sont effectués selon les modalités fixées par un référentiel commun de validation des comptes dont les principes sont approuvés par arrêté conjoint des ministres chargés du budget, de la sécurité

Article R541-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 29

Code de l'environnement

notamment les installations qu'il apparaît nécessaire de créer, d'adapter ou de fermer afin d'atteindre ces objectifs et de gérer l'ensemble de déchets pris en compte, dans le respect des limites mentionnées à l'article R. 541-17 et en cohérence avec les principes

Article R593-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 31

Code de l'environnement

risques radiologiques présentés par l'installation et les dispositions retenues en matière de radioprotection collective relevant de la responsabilité de l'exploitant, y compris celles découlant de la conception, de nature à assurer le respect des principes

Article R593-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 27

Code de l'environnement

Ce plan justifie que les opérations de démantèlement sont réalisées conformément aux principes définis à l'article L. 593-25.

Article R421-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 10

Code de l'éducation

En qualité d'organe délibérant de l'établissement, le conseil d'administration, sur le rapport du chef d'établissement, exerce notamment les attributions suivantes : 1° Il fixe les principes de mise en œuvre de l'autonomie pédagogique et éducative dont

Article L1434-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 14

Code de la santé publique

Ce principe est mis en œuvre, s'agissant des établissements et services mentionnés au 3° du même I, conformément à l'article L. 312-4 du code de l'action sociale et des familles et dans le respect des conditions prévues aux articles L. 313-4, L. 313-8

Article Annexe IV

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Objectif et principe Cette méthode est une alternative à l'expérimentation animale pour l'évaluation du potentiel irritant des produits cosmétiques.

Article 4

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-Dans le cadre de la charte d'engagements pour la mise à disposition et les principes d'utilisation des données issues du SNIIRAM dans les ARS entre les membres de l'UNCAM, le ministère des affaires sociales et de la santé et l'Union nationale des professionnels

LEGIARTI000038016026

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Sincérité Traduction de la réalité et de l'importance des éléments comptabilisés par l'application des règles de comptabilité, dans le respect du principe de prudence.

Article ANNEXE I b

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de sécurité physique et d'économie d'effort adaptés au métier Énoncer les principes de sécurité physique et économie d'effort (au regard du référentiel de formation à la PRAP) S7. 8 : Le champ d'intervention du sauveteur secouriste du travail Citer

Article Annexe IIIb

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MODULE 3 - PRINCIPES FONDAMENTAUX D'ÉLECTRICITÉ B1.1 à 1.4 Bac pro Aéro Option Systèmes B2 Bac pro Aéro Option Avionique 3.1 Théorie des électrons 1 S1.1.3.1 1 S1.1.3.1 3.2 Électricité statique et conduction 2 S1.1.3.3

Article 221-II-2/20

—

fondamentaux applicables aux navires à passagers 2.2.1 Le principe fondamental régissant les dispositions du présent article est qu'il peut être impossible dans la pratique de diviser en tranches verticales principales les locaux à véhicules des navires

LEGIARTI000022443064

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Principes généraux. 2.1.2.2. Etanchéité en périphérie du châssis vision en aluminium. 2.1.2.3. Habillages des tableaux intérieurs de baies. 2.1.2.4. Dispositions complémentaires pour certains types de châssis. 2.2.

Article Annexe I bis

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. - les principes élémentaires du secourisme - les règles de circulation et de signalisation routières - les risques de la route, les facteurs aggravant liés aux véhicules lourds - les accidents du travail en circulation et à l'arrêt - la circulation

Article Annexe IIa

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solutions X X X X C6.3 Rendre compte oralement, graphiquement ou par écrit en choisissant et en utilisant les outils, les supports, les techniques, les principes

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