Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
65b35c0d1d7564000872dc32
25 janvier 2024
25 janvier 2024
IDE EAU agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 1] Représentée par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-7
68fb978511af6ba0065f42ad
23 octobre 2025
23 octobre 2025
L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Florence
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601587_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Me Diop a pu s’entretenir avec son client préalablement à l’audience dans une salle dédiée aux entretiens entre les avocats et leurs clients en utilisant le moyen de communication audiovisuelle garantissant
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60343d6054d4e72ea21f4392
17 janvier 2017
17 janvier 2017
1] comparante en personne, assistée de Me Hervé TOURNIQUET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, PN290 INTIMÉE SAS GN HEARING [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] représentée par Me Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6034796d7f5d086779bb542d
2 décembre 2016
2 décembre 2016
MARNIER-LAPOSTOLLE - GRAND MARNIER Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège RCS PARIS B 552 073 371 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Florence
Source officielle6e Chambre D
60359565d3c93fb9e983c0bf
30 mars 2016
30 mars 2016
La Cour était composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Florence TESSIER, Conseiller Madame Monique RICHARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle14e Chambre
616318c1e0639f4f1a04a50e
25 octobre 2011
25 octobre 2011
comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61639e09c27cfcda968a637d
14 septembre 2010
14 septembre 2010
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE, Conseiller Madame Florence
Source officielleChambre civile 1-6
662b4409fe25450008314d54
25 avril 2024
25 avril 2024
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Mars 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller entendu en son rapport et Madame Florence
Source officielle2e chambre sociale
6811b37f893ab038bd46607d
29 avril 2025
29 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
600ff4eab1822d583e1c2732
15 janvier 2021
15 janvier 2021
SAS AOWOA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 9] Représentés par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1809884-4105350
13 octobre 2006
13 octobre 2006
In 1999 the applicant put up for sale a manuscript by the renowned Georgian writer Konstantiné Gamsakhourdia.
Source officielle14e chambre
60325719c2e6448c79019385
22 février 2018
22 février 2018
président, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER, président, Madame Maïté GRISON-PASCAIL, conseiller, Madame Florence
Source officielleChambre 1-3
5fdaaf7e76dfe840808538c1
6 juin 2019
6 juin 2019
La Cour était composée de : Mme Marie-Brigitte FREMONT, Présidente rapporteur Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle8ème chambre 2ème section
6706c998f1d01e3c86f08512
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Catherine ROBIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0633 Société ALLIANZ IARD, SA, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 20] représentée par Maître Florent
Source officielleExpropriations
65c3d9d8c432ce7d11a6ff29
25 janvier 2024
25 janvier 2024
352J-W-B7G-CYNP4 OPÉRATION : Parcelle cadastrée BY n° [Cadastre 4] [Adresse 11] - * * * * * Céline CHAMPAGNE, Juge au Tribunal judiciaire de PARIS, Juge de l’expropriation, assistée de Fabienne CLODINE-FLORENT
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032c012882f0836864b1521
28 novembre 2017
28 novembre 2017
- Formation de départage de PARIS section Commerce RG n° 14/02786 APPELANT : Monsieur [A] [E] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Maître Florent
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6791de4d93ef93c421386a51
22 janvier 2025
22 janvier 2025
en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Ludivine Floret
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02045_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique ; et les observations de Me Pellequer, pour M. D....
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09e60cdc6046d4710905b
3 avril 2026
3 avril 2026
Monsieur [X] [Q] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Guillaume COUSIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0840 CPAM DE LA SEINE [Localité 4] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Florence
Source officiellePage 101 sur 123