The police called an ambulance. The ambulance arrived at 9.07 p.m. The doctors helped I. to regain consciousness.

La personne blessée avait ensuite été transférée en ambulance à l’hôpital.

L’ambulance est arrivée environ cinq minutes après notre appel radio. On a mis le blessé dans l’ambulance, qui est partie pour l’hôpital.

Joyaux (la société) une certaine somme correspondant à des transports en ambulance effectués, les 11 et 21 juillet 2011, sur prescription médicale, par un patient atteint d'une affection de longue durée

Par suite, la demande de remise gracieuse des pénalités présentée par la SARL Ambulance Isidore directement devant le juge de l’impôt ne peut qu’être rejetée.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Caen, 13 janvier 1994), qu'après la mise en redressement judiciaire de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée le Centre ambulancier

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 12/05/2026 JUGEMENT DU DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F283 Procédure 2011RJ0526 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : SOCIETE NOUVELLE AMBULANCES GRENOBLOISES [Adresse

Sur le moyen unique : Attendu que les ambulances Archambeau ont, le 3 décembre 1987, conduit Mme X..., assurée sociale, de son domicile à la clinique du Parc Périgueux, en consultation post-opératoire

.., ALORS DOMICILIE A PARIS, S'EST FRACTURE UNE JAMBE LE 20 JANVIER 1968 EN PRATIQUANT LES SPORTS D'HIVER A LA CLUSAZ (HAUTE-SAVOIE) ; QU'A LA SUITE DE CET ACCIDENT IL S'EST FAIT TRANSPORTER EN AMBULANCE

ATTENDU QUE COMMIS POUR PROCEDER A UNE EXPERTISE TECHNIQUE A L'EFFET DE DETERMINER SI GABRIELLE X..., TOMBEE MALADE LORS D'UN SEJOUR A PARIS ET QUI A L'ISSUE DE SON HOSPITALISATION AVAIT REJOINT EN AMBULANCE

DU MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE THIONVILLE DEVAIT PRENDRE EN CHARGE LE TRANSPORT ALLER ET RETOUR EN AMBULANCE

X..., licencié par la société Ambulances Bragarde, a obtenu la condamnation de cette dernière au paiement de diverses sommes en raison du caractère abusif du licenciement ; Sur le second moyen :

AMBULANCES GULLI assistée de Me Corinne ROUDIERE, avocat au barreau de BASTIA c/ M.

X..., qui redoutait la survenance d'un infarctus chez son patient, l'a fait transporter d'urgence en ambulance, le 14 octobre 1984, au centre hospitalier de Lens ; Attendu que la caisse primaire d'assurance

affaires de sécurité sociale d'Arras, 30 décembre 1986) de l'avoir condamnée à payer à Mme Z... les frais exposés par son époux le 14 février 1985, et depuis lors décédé, pour se faire transporter en ambulance

B A, représentant la société Ambulances A et Taxis, la société Europe Médical et la société Pompes Funèbres Marbrerie, demande au tribunal d'annuler le titre exécutoire n°000475 émis le 27 octobre 2021

janvier 2011 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne le décès des proches des requérants qui ont été électrocutés par accident en touchant des barrières électriques, puis transportés à l’hôpital dans une ambulance

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 24-12.803 contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2024 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Ambulances

domiciliée [Adresse 2], Nouvelle Calédornie, a formé le pourvoi n° E 23-17.921 contre l'arrêt rendu le 25 août 2022 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Ambulances

retraite ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (la caisse) a refusé de prendre en charge les frais de transport en ambulance