Codes de loi français

Article 1

Le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).

Article 1

Le règlement d'examen figurant à l'annexe II c de l'arrêté du 9 avril 2009 susvisé est remplacé par celui figurant en annexe I du présent arrêté. - Arrêté du 9 avril 2009 Art. Annexe

Article 3

La définition de l'unité B figurant à l'annexe II de l'arrêté du 25 avril 1995 susvisé est remplacée par la définition figurant en annexe du présent arrêté. - Arrêté du 25 avril 1995 Art. Annexes

Article 21

Annexe -Arrêté du 3 mai 2002 Art. 6 -Arrêté du 6 juin 2006 Art. 113-37, Art. 252-3, Art. 253-5, Art. 254-2 -Arrêté du 24 juin 2009 Art. 1 -Arrêté du 8 octobre 2009 Art. 4 -Arrêté du 21 septembre 2010 Art. 1 -Arrêté du 20 juin 2011 Art. 5 -Arrêté

Article 127

A créé les dispositions suivantes : -Code de l'organisation judiciaire Art. L411-4 ; Art. L411-5 ; Art. L411-6 ; Art. L411-7 II. A modifié les dispositions suivantes : -Code de l'organisation judiciaire Art. L411-1 III.

Article 3

. - A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'action sociale et des familles Art. L262-19, Art. L262-25, Art. L262-27, Art. L262-29, Art. L262-30, Art. L262-31, Art. L262-34, Art. L262-37, Art. L262-38, Art. L262-39, Art.

Article 20

-A modifié les dispositions suivantes : -Code de l'environnement Art. L581-15, Art. L581-26 II.-Le présent article entre en vigueur le 1er octobre 2022.

Article 18

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 10 novembre 2006 Art. 29, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION ET FINALITÉS DE LA FORMATION., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct.

Article 4

-A modifié les dispositions suivantes : -Code de procédure pénale Art. 804 A modifié les dispositions suivantes : -Code pénal Art. 711-1 III.

Article 135

-A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 80 quaterdecies, Art. 150-0 D, Art. 182 A ter, Art. 200 A, Art. 223 A A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art.

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 21 juillet 1992 ; Art. Annexe

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 19 juillet 2016 Art. Annexe

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 22 décembre 2009 Art. Annexe

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 14 avril 1998 : Art. Annexe

LEGIARTI000032647515

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 24 août 2007 Art. Annexe

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 21 août 2001 Art. Annexe

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 31 juillet 1981 Art. Annexe

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 17 juin 2020 Art. annexe

LEGIARTI000032647609

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 24 août 2007 Art. Annexe

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 24 avril 2008 Art. Annexe