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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-1

68660f7abbe0ac41ca81b0ed

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Hugo BELLANCOURT Exposé des faits La société Adopt parfums a pour activité la fabrication de produits de parfumerie, de cosmétiques et d'accessoires de beauté commercialisés sous la marque

Source officielle
CA

12e chambre

60366a710862aa0b9b68d96b

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

L'Oréal), que le rapport d'expertise de M [L] missionné par la société locataire fait état de démolitions environnantes et de déménagements de sociétés à proximité des locaux (Devoteam, Aon, Créateur de beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616250fb929f6bffa995b391

Appel

21 février 2014

21 février 2014

Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir, avec inscription au Registre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02145

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

qu'elle ne pouvait "se contenter d'un résultat â l'équilibre et qu'elle devait tendre vers des résultats bénéficiaires" lui garantissant de demeurer" leader dans le domaine de l'accessoire hygiène beauté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200493

Cassation

27 mars 2014

27 mars 2014

Garantie des Victimes des Actes de Terrorisme et d'autres Infractions s'y oppose en faisant valoir que les frais ne sont pas justifiés, que les cures anti-stress correspondent à des frais d'institut de beauté

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104633_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

En deuxième lieu, contrairement à ce que soutient la requérante, les fenêtres de son immeuble et la porte servant d'issue de secours à son institut de beauté donnant sur la cour intérieure de la parcelle

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de856ecdc6046d473c1fe7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Madame [Y] [I] expose que son mari, Monsieur [E] [H], a présenté un grain de beauté dont il s’est inquiété dès 2014 et à plusiers reprises auprès de son médecin traitant, le docteur [U] [P] ; qu’en janvier

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6966c4decdc6046d47309a5c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

le n°722 057 460 dont le siège social est sis 313 Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal, représentées par Maître Sophie SAINT-ANDRE de la SCP BESSAULT

Source officielle
CA

Première Présidence

680b1c00c0f38137e6792b00

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

MMI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège situé [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d966

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

dont le siège social est situé Avenue de la Breisse - ZAC du Puits d'Ordet - BP 11 - 73190 CHALLES LES EAUX représentée par la SCP FILLARD/COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP BESSAULT

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03394_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

F... épouse C..., représentés par la SCP Bessault Madjeri Saint-André, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 22 septembre 2022 du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d’annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd91279

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

Elle prévoyait que l'association VIVRE LA GUIMORAIS entendait contester la réalisation d'un parking au hameau de la Guimorais, afin de préserver la beauté le caractère naturel du site ; elle confiait la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3f263cdc6046d47ba9fdf

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

activité dans le domaine de la distribution au détail de tous produits cosmétiques, d'hygiène, d'entretien, textiles, diététiques et alimentaires, et tous produits se rapportant à l'hygiène et à la beauté

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e612aacdc6046d47e46168

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

ouvrant une procédure de redressement concernant la SAS FINELISS - [Adresse 1] Activité : Négoce de cire à épiler, bougies parfumées, négoce de produits et matériel d'esthétique, parfumerie, produits de beauté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2511725_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Employée de la société " Lily Beauté " de Paris (75011) comme esthéticienne, une autorisation de travail a été sollicitée à son profit les 3 mars et 12 juin 2025 et a fait l'objet d'une décision favorable

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2307186_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

société Denfert Fruits à occuper un emplacement situé dans la gare de Denfert Rochereau d'une superficie de 79 m2 en vue d'y exercer une activité de " vente de vêtements, chaussures, sacs, produits de beauté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2305037_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Souteyrand, vice-président ; - et les observations de Me Beautés pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2305135_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Souteyrand, vice-président ; - et les observations de Me Beautés pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00412

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

d'esthéticienne, Mme [Q] avait à sa disposition des produits pouvant être dangereux pour la santé en cas d'inhalation fréquente, notamment pour les soins pédieux, puis en acceptant sa présence dans son salon de beauté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2513919_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

dans une situation de précarité administrative et financière, et qu'elle risque de perdre l'emploi qu'elle occupe dans le cadre d'un contrat à durée déterminée d'insertion auprès de la société " La beauté

Source officielle

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