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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-1
68660f7abbe0ac41ca81b0ed
2 juillet 2025
Hugo BELLANCOURT Exposé des faits La société Adopt parfums a pour activité la fabrication de produits de parfumerie, de cosmétiques et d'accessoires de beauté commercialisés sous la marque
12e chambre
60366a710862aa0b9b68d96b
27 octobre 2015
L'Oréal), que le rapport d'expertise de M [L] missionné par la société locataire fait état de démolitions environnantes et de déménagements de sociétés à proximité des locaux (Devoteam, Aon, Créateur de beauté
Pôle 5 - Chambre 2
616250fb929f6bffa995b391
21 février 2014
Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir, avec inscription au Registre
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02145
10 décembre 2015
qu'elle ne pouvait "se contenter d'un résultat â l'équilibre et qu'elle devait tendre vers des résultats bénéficiaires" lui garantissant de demeurer" leader dans le domaine de l'accessoire hygiène beauté
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200493
27 mars 2014
Garantie des Victimes des Actes de Terrorisme et d'autres Infractions s'y oppose en faisant valoir que les frais ne sont pas justifiés, que les cures anti-stress correspondent à des frais d'institut de beauté
1ère Chambre
DTA_2104633_20240216
16 février 2024
En deuxième lieu, contrairement à ce que soutient la requérante, les fenêtres de son immeuble et la porte servant d'issue de secours à son institut de beauté donnant sur la cour intérieure de la parcelle
REFERES 1ère Section
69de856ecdc6046d473c1fe7
13 avril 2026
Madame [Y] [I] expose que son mari, Monsieur [E] [H], a présenté un grain de beauté dont il s’est inquiété dès 2014 et à plusiers reprises auprès de son médecin traitant, le docteur [U] [P] ; qu’en janvier
C6-REFERES
6966c4decdc6046d47309a5c
13 janvier 2026
le n°722 057 460 dont le siège social est sis 313 Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal, représentées par Maître Sophie SAINT-ANDRE de la SCP BESSAULT
Première Présidence
680b1c00c0f38137e6792b00
22 avril 2025
MMI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège situé [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au
Cour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d966
7 décembre 2010
dont le siège social est situé Avenue de la Breisse - ZAC du Puits d'Ordet - BP 11 - 73190 CHALLES LES EAUX représentée par la SCP FILLARD/COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP BESSAULT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03394_20240305
5 mars 2024
F... épouse C..., représentés par la SCP Bessault Madjeri Saint-André, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 22 septembre 2022 du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d’annuler
6253ccc0bd3db21cbdd91279
11 mars 2014
Elle prévoyait que l'association VIVRE LA GUIMORAIS entendait contester la réalisation d'un parking au hameau de la Guimorais, afin de préserver la beauté le caractère naturel du site ; elle confiait la
Trib. de Commerce
69e3f263cdc6046d47ba9fdf
14 octobre 2025
activité dans le domaine de la distribution au détail de tous produits cosmétiques, d'hygiène, d'entretien, textiles, diététiques et alimentaires, et tous produits se rapportant à l'hygiène et à la beauté
Chambre Procédures Collectives 2
69e612aacdc6046d47e46168
8 avril 2026
ouvrant une procédure de redressement concernant la SAS FINELISS - [Adresse 1] Activité : Négoce de cire à épiler, bougies parfumées, négoce de produits et matériel d'esthétique, parfumerie, produits de beauté
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2511725_20250912
12 septembre 2025
Employée de la société " Lily Beauté " de Paris (75011) comme esthéticienne, une autorisation de travail a été sollicitée à son profit les 3 mars et 12 juin 2025 et a fait l'objet d'une décision favorable
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2307186_20240412
12 avril 2024
société Denfert Fruits à occuper un emplacement situé dans la gare de Denfert Rochereau d'une superficie de 79 m2 en vue d'y exercer une activité de " vente de vêtements, chaussures, sacs, produits de beauté
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2305037_20230920
20 septembre 2023
Souteyrand, vice-président ; - et les observations de Me Beautés pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2305135_20230920
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00412
17 mars 2016
d'esthéticienne, Mme [Q] avait à sa disposition des produits pouvant être dangereux pour la santé en cas d'inhalation fréquente, notamment pour les soins pédieux, puis en acceptant sa présence dans son salon de beauté
ORTA_2513919_20250603
3 juin 2025
dans une situation de précarité administrative et financière, et qu'elle risque de perdre l'emploi qu'elle occupe dans le cadre d'un contrat à durée déterminée d'insertion auprès de la société " La beauté
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