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Coirre, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société [1], les observations de la SCP Yves Richard, avocat de M. [Y] [L], et les conclusions de M.

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90613

Cassation

13 juin 2024

Crédit mutuel de Barbezieux Requête n° : 248/24 Ordonnance n° : 90613 du 13 juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse de Crédit mutuel de Barbezieux, ayant la SCP Boucard-Maman

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310303

Cassation

13 juin 2024

Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [B], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110390

Cassation

19 juin 2024

[T] et de Mme [T], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société la Banque postale, après débats en l'audience publique du 7 mai 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10339

Cassation

3 juillet 2024

Sur le rapport de Mme Vallansan, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société MJA, ès qualités, de la SCP Doumic-Seiller, avocat de M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110429

Cassation

3 juillet 2024

Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [I] [D], de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

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ECLI:FR:CCASS:2023:CR50187

Cassation

31 janvier 2023

Sottet, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [T] [M], les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la [1], et les conclusions de M.

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ECLI:FR:CCASS:2023:CR50131

Cassation

24 janvier 2023

Maziau, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. [K] [R], les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de [1], et les conclusions de M.

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90241

Cassation

16 février 2023

[F] et autre Requête n° : 977/22 Ordonnance n° : 90241 du 16 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Montravers Yang Ting, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110497

Cassation

21 juin 2023

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90797

Cassation

6 juillet 2023

autres Requête n° : 40/23 Ordonnance n° : 90797 du 6 juillet 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Mandataires judiciaires associés, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50746

Cassation

7 septembre 2023

[F] et autres Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Ordonnance : 50746 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210684

Cassation

5 octobre 2023

Waguette, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [O], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10519

Cassation

30 août 2023

[D], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire Méditerranée, après débats en l'audience publique du 31 mai 2023 où étaient présents M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10575

Cassation

20 septembre 2023

[E], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque postale, après débats en l'audience publique du 20 juin 2023 où étaient présents M. Vigneau, président, M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110533

Cassation

9 octobre 2024

Bruyère, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.

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ECLI:FR:CCASS:2024:CR51426

Cassation

14 novembre 2024

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.

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