Gros-Gagnière-Champenois, notaires, les époux X... se sont rendus cautions solidaires et hypothécaires de la société Centrale de gestion du sport à laquelle, par le même acte, la Banque Rhône-Alpes (BRA

X..., que cependant, du 20 au 28 juin, le salarié a été affecté au conditionnement et que tous les jours, en dépit de pauses nombreuses, il avait mal au bras ou à l'avant-bras, que le poste de soudure

D... et C..., au niveau de leur propriété, dans la ravine Bras Sec à Bras-Panon.

de l'administration pénitentiaire ; - ses nombreuses demandes de soins pour l'infection de son bras et des soins essentiels sont restées sans suite ; - il ne dispose d'aucune prescription pour un

judiciaire des sociétés Camaïeu International et Financière Brame, la SELAS MJS en sa qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Camaïeu International et Financière Brame, la SCP BTSG², désigné

son audience du 27 mai 2004, elle avait fait observer aux conseils des parties au moyen de la figure 3 figurant à la page 346 de l'ouvrage du Dr Y... communiqué par la défense, que si la longueur des bras

certificats médicaux respectivement établi les 1er avril 2017 pour l'époux et le 3 avril 2017 pour l'épouse dont il résultait que Mme J..., qui ne présentait objectivement que des impacts défensifs aux avant-bras

[N] par le bras droit du chef de service M. [J] et M. [R] contremaître principal N plus 1 de M. [U] , et M. [U] lui-même.

seulement 12 ans ; Carole Y... a expliqué que la première fois, Robert X... était entré, un soir, dans l'obscurité dans la chambre qu'elle occupait avec sa soeur, avait commencé par la caresser sur le bras

concluait à la banalité du geste concernant Gregor A..., que, concernant Ali Z..., les gestes correspondaient partiellement à la recherche de ganglions, que, pour Pierre Y..., la nécessité de passer le bras

poussé ensuite vers un monte-charge, et au moment précis où après le levage du chariot à l'aide d'un treuil, plusieurs ouvriers poussaient le chariot en direction de l'estrade ; qu'il est apparu que le bras

B..., instituteur, déclarait que Marie-Claire lui avait léché le bras et ensuite lui avait dit spontanément : "est-ce que je peux te sucer le zizi"; que d'autres instituteurs témoignent dans le même

signes que l'on retrouve fréquemment chez les victimes d'abus sexuels ; qu'enfin, au cours des heures qui ont suivi les faits, Khady A... a absorbé des médicaments, puis s'est entaillée les deux avant bras

doublant un véhicule utilitaire qu'il venait de rejoindre, sans considération pour les gestes des policiers et les coups de sifflets, y ajoutant même un geste d'humeur à leur attention en balançant son bras

outre, Nazario X... a lui-même ajouté qu'elle avait été incapable de retrouver sa chambre et que Cécile E... la lui avait indiquée ; que, dès lors, les actes positifs de Nazario X..., qui a pris le bras

par le vendeur allemand et le prévenu ne correspondent pas ; que Sylvain X... a fini par admettre qu'il était le seul rédacteur du pseudo-contrat de vente entre lui et Arno Z..., ce dernier ayant le bras

identique ou même approchant ; que Rabah X... prétend vainement qu'il a fait erreur sur la corpulence de Sarah ne serait-ce qu'un instant, et admet, non sans contradiction, qu'il a pu approcher son bras

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 février 2023, le maire de la commune de Bras demande au juge des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article