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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10216

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

IK COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 3 mars 2021 Irrecevabilité non spécialement motivé Mme LEPRIEUR, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01559

Cassation

13 novembre 2019

13 novembre 2019

JT COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 13 novembre 2019 Désistement Mme LEPRIEUR, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1559 F-D Pourvoi n° Z

Source officielle
CC

civ1

607943309ba5988459c4177c

Cassation

6 novembre 1974

6 novembre 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE RAPHALEN, EXPLOITANTE D'UNE CONSERVERIE, A PASSE AVEC LELIEUR ET DIFFERENTS AUTRES CULTIVATEURS, UN CONTRAT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR00516

Cassation

19 janvier 2011

19 janvier 2011

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf janvier deux mille onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LEPRIEUR

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51502

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613723dfcd5801467740f44c

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain d'interpréter les statuts de l'association Société d'entraide des membres de la Légion

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50706

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mmes [P] [B], [U] [J], épouse [B], et de MM. [K] [B] et [Y] [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00389

Cassation

22 février 2023

22 février 2023

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 février 2023 où étaient présents, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50777

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de MM. [R] [H], [A] [U] et [1], les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51399

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la société Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [C] [O], les observations de Maître Ridoux, avocat de Mme [K], et les conclusions

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01401

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique en date du 12 octobre 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51116

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00953

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 juin 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51080

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51066

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [U] [B] et de l'association [1] contre le viol, les observations de la SCP Waquet,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51413

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [G] [R] et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50437

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00947

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique en date du 4 juin 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51518

Cassation

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Marlange de La Burgade, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00953

Cassation

10 juin 2026

10 juin 2026

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseillère, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 juin 2026 où étaient présents M.

Source officielle

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