Codes de loi français

Article Annexe III

. - Méthodes d'échantillonnage et d'analyse Echantillonnage des sols : Les prélèvements de sol doivent être effectués dans un rayon de 7,50 mètres autour du point de référence repéré par ses coordonnées Lambert, à raison de seize prélèvements élémentaires

Article Annexe III

. - Méthodes d'échantillonnage et d'analyse Echantillonnage des sols : Les prélèvements de sol doivent être effectués dans un rayon de 7,50 mètres autour du point de référence repéré par ses coordonnées Lambert, à raison de 16 prélèvements élémentaires

LEGIARTI000050943833

Monts d'Aunay (14027) ; Lisieux (14366) ; Livarot-Pays-d'Auge (14371) ; Mézidon Vallée d'Auge (14431) ; Noues de Sienne (14658) ; Orbec (14478) ; Pont d'Ouilly (14764) ; Pont-l'Évêque (14514) ; Port-en-Bessin-Huppain (14515) ; Potigny (14516) ; Saint-Pierre-en-Auge

Article Annexe 1

flamme latérale SMOGRA Accélération de la production de fumée TSP 600s Emission de fumée totale Fs Propagation de flamme Définitions "Matériaux" : substance de base unique ou dispersion uniforme de substances telles que le métal, la pierre

Article ANNEXE II

: : Notre-Dame-de-Mésage, : : : : Saint-Georges-de-Commiers, : : : : Saint-Jean-de-Vaux, : : : : Saint-Pierre-de-Mésage

Article 1

I Manager en ressources humaines et en organisation. 315 5 ans UNIVERSITÉ DE GRENOBLE-II PIERRE MENDÈS FRANCE.

Article 1

Dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, le régime de prestations familiales est fixé par les dispositions suivantes du code de la sécurité sociale : 1° Articles R. 512-1 et R. 512-2 sous réserve, pour le premier article, de l'adaptation

Article Annexe

Article 17 Sauf dispositions plus favorables négociées en application de l'article 50 de la présente convention collective, il est attribué aux agents exerçant dans les départements, territoires et collectivités d'outre-mer, y compris Saint-Pierre-et-Miquelon

LEGIARTI000050742546

Nozay, Ollainville, Ormoy, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saclay, Saint-Aubin, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Pierre-du-Perray

Article 9

-Les 1°, 2° et 9° à 14° du VI sont applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon et dans les îles Wallis et Futuna. B.-Les 1°, 2°, 31° et 48° à 58° du VI sont applicables à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.

Article 46 quaterdecies Y

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 75 > 98

liste fixée par l'administration fiscale, auquel il est affecté ; 4° La collectivité sur le territoire de laquelle est situé ou exploité à titre principal l'investissement (Martinique, Guadeloupe, Guyane, Réunion, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon

Article 5

Tarif Vert Option Base dans les départements d'outre-mer, Cette option s'applique aux sites situés à la Réunion, en Martinique, en Guadeloupe, en Guyane et à Saint-Pierre-et-Miquelon. Elle est en extinction en Corse.

Article Annexe I (suite)

B2 (suite) 60 Oise Lagny-le-Sec 60 Oise Lalande-en-Son 60 Oise Lattainville 60 Oise Lavilletertre 60 Oise Lévignen 60 Oise Liancourt-Saint-Pierre 60 Oise Lierville 60 Oise Loconville

Article 1

Mana, Maripasoula, Saint-Laurent-du-Maroni Service pénitentiaire d'insertion et de probation de La Réunion Saint-Denis Antenne du Port Centre détention du Port Antenne de Saint-Denis Circonscription judiciaire de Saint-Denis Antenne de Saint-Pierre

LEGIARTI000025084897

Ramonage 45.2UD 6,70 Entreprise de taille de pierres, mise en œuvre de pierres de taille. ― Pose et façonnage de marbrerie de bâtiment. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement 45.2VC

Article Annexe Ia

R5 Les caractéristiques des pièces spécifiques (métal, verre, pierre...) sont établies dans le détail : dimensions, tolérances, aspect, finition, mode d'assemblage dans l'ouvrage complet, contraintes, normes spécifiques, environnement...

Article I

. ― Ramonage. 45. 2UD 7, 40 120 052 Entreprise de taille de pierres, mise en œuvre de pierres de taille. ― Pose et façonnage de marbrerie de bâtiment. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45. 2VC 7, 60 120 052 Travaux de maçonnerie

LEGIARTI000050672730

ANNEXE NUMÉRO RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM DE LA ZONE/ OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) Y (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) IDENTIFIANT NOMBRE 2021_02_03-01 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2020_LOT2_ZN_03_03 Saint-Sauvier

LEGIARTI000050672758

ANNEXE NUMÉRO RÉGION Département IDENTIFIANT NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS X (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) Y (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) IDENTIFIANT DU SITE NOMBRE DE SITES 2023_01_01-01 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2022_LOT3_ZN_

Article Annexe

; Saint-Aubin ; Saint-Avit ; Sainte-Colombe ; Saint-Cricq-Chalosse ; Saint-Cricq-Villeneuve ; Sainte-Foy ; Saint-Gein ; Saint-Julien-d'Armagnac ; Saint-Justin ; Saint-Loubouer ; Saint-Martin-d'Oney ; Saint-Maurice-sur-Adour ; Saint-Perdon ; Saint-Pierre-du-Mont