S'il n'est pas contesté que le lormetazepam ne figure pas sur cette liste, il n'est pas démontré que ce médicament, qui est un hypnotique sédatif prescrit à M.

Des mesures de surveillance plus étroites ont alors été prescrites, avec interdiction des sorties, et un traitement anxiolytique sédatif a été réintroduit. Puis le 24 mars 2016, M.

travaux est démontrée par deux listes de travaux et de leur montant qu'il a lui-même établi, -il a facturé l'épandage d'engrais à 18€ par hectare, la pulvérisation à 25€ par hectare, la préparation de semis

Le 16 décembre 2024, la société [T], en faisant valoir un risque de confusion avec ses marques figuratives et semi-figuratives antérieures et des faits susceptibles de relever du parasitisme, a demandé

Géral Constructions Electriques et Travaux Industriels (ci-après société Géral) fabrique notamment pour une société suisse des armoires électroniques sur-mesure auxquelles elle incorpore des produits semi-finis

The children were also in poor mental condition, especially Sedat.

    Once the ambulance arrived the doctor gave V.D. a sedative shot, noting that he was bleeding and blue in his face and that he had bitten off and swallowed a part of his little finger.

The applicant refused all contact and refused to have any medical examination or treatment, and was also given sedatives against his will (three doses of 30mg each of Taractan IM); on 14 and 15 September

He was given sedatives. The doctors also interviewed his wife, asking her questions about his past. 18.     On 4 September 1995 the applicant was diagnosed as suffering from pneumonia.

During the examination JM denied any family history of mental illness and said that prior to imprisonment he had used sedatives for his sleeping problems.

An ambulance was called and the applicant was administered anaesthetics and sedatives. He claimed that he had continued to suffer back pains from the fall for a period of two weeks. 50.

The applicant had been put in the same cell as an inmate who took heavy sedatives and therefore soiled her bed almost every night, which created an unbearable smell in the cell.

Despite the shortness of the interview T got physically tired, for which reason the defendant wondered whether he had been given sedatives.

    Le requérant fut emmené le jour même à l’hôpital de Gherla et, par la suite, à l’hôpital psychiatrique de Dej, où il fut interné sous surveillance et soumis à un traitement sédatif puissant

moyens d’acheter lui-même ces médicaments et que selon la pratique dans les prisons grecques, les médicaments qui ne sont pas disponibles en prison (c’est-à-dire tous sauf les antidouleurs et les sédatifs

Après qu'il a été installé dans la salle de cardiologie interventionnelle de l'établissement de santé, un des infirmiers présents lui a administré un sédatif et un anesthésique.

Le médecin met en place l'ensemble des traitements analgésiques et sédatifs pour répondre à la souffrance réfractaire du malade en phase avancée ou terminale, même s'ils peuvent avoir comme effet d'abréger

MedCoi produites à l’instance par l’OFII, que si le composé actif du Tercian, la Cyamémazine, n’est pas disponible dans son pays d’origine, il est cependant substituable par un autre neuroleptique sédatif

Villefranche-sur-Saône, le CP de Bourg-en-Bresse, le centre de détention (CD) de Roanne, le CP de Saint-Quentin-Fallavier, la MA d'Aurillac, la MA de Privas, la MA de Riom, la MA de Valence et le centre de semi-liberté