La nature des stages, leur durée, leur coût, leur financement, le nombre et l’origine des stagiaires, l'organisation, les méthodes et le contenu des formations dispensées font l’objet d’accords entre l’institut et les départements ministériels ou les

Article ANNEXE

—

-Service du dessin H-dessinateur-projeteur stagiaire et dessinateur-projeteur 274-474 L.-Service de l'imprimerie des timbres-poste H-maître imprimeur 324-474 N.-Service automobile H-contrôleur 274-474 III.-Emplois comptables A.

Article 10

—

Les candidats reçus à ces concours, qui ont été nommés en qualité de stagiaires et ont commencé leur stage dans un des corps mentionnés au I, avant la date d'entrée en vigueur du présent décret, poursuivent leur stage dans le nouveau corps des agents

Article 46

—

Les candidats reçus à ces concours, qui ont été nommés en qualité de stagiaires et ont commencé leur stage dans un des anciens corps mentionnés au I avant la date d'entrée en vigueur du présent décret, poursuivent leur stage dans le nouveau corps des

LEGIARTI000022374083

—

Totaliser, en qualité de mécanicien navigant ou de stagiaire, 100 heures de vol pouvant comprendre au plus 40 heures effectuées sur un dispositif de simulation agréé.

LEGIARTI000048164208

—

6 mois Renouvellement de l'autorisation ou de l'enregistrement d'une activité nucléaire Article R. 1333-132 6 mois Article R. 1333-146 6 mois Code des transports Autorisation d'embarquement au permis d'armement en qualité d'élève stagiaire

Article Annexe 1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 16

Code de l'action sociale et des familles

(16) La part de jeunes en emploi ou en formation est la part des jeunes âgés de 16 à 25 ans qui sont en emploi ou en formation (élèves, étudiants, stagiaires en formation) parmi l'ensemble des jeunes de 16-25 ans.

Article 1

—

ans Institut de communication bordelais (ICB) I Ingénieur d'affaires (MS) 312 3 ans Institut Mines Télécom - Telecom Ecole de management I Expert en ingénierie et gestion de gaz (MS) 227 5 ans Ecole Normale Supérieure des Mines de Paris I Architecte

Article ANNEXE 1

—

Durant les stages, le centre offre aux stagiaires une solution d'hébergement décent à proximité immédiate du lieu de stage, afin de permettre une intervention rapide en cas de difficultés. I. - Le chien-guide d'aveugles 1.

Article Annexe

—

665-821 416-750 A compter du 1er août 1996 A compter du 1er août 1996 Grades et emplois Classement hiérarchique Observations Attaché d'administration de la recherche Attaché principal 1re classe 2e classe Attaché Attaché stagiaire

Article Annexe IV

—

d'évaluation, organisées par l'établissement de formation au cours de la dernière année de formation à la fin du 1er trimestre ou au début du 2e trimestre de l'année civile de la session d'examen (ou au cours de la seconde partie de la formation pour les stagiaires

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

l'identité est portée ultérieurement à la connaissance de l'assureur, qui sont mentionnés au 1° de l'article 1792-1 du code civil et sont liés, à ce titre, au maître de l'ouvrage par un contrat de louage d'ouvrage en qualité de concepteur ou de conseil (architecte

Article Annexe II

—

Il prend en charge, selon les horaires dont il dispose, les exigences professionnelles propres aux sections où il enseigne et répond aux besoins recensés chez ses étudiants ou ses stagiaires.

LEGIARTI000027679216

—

Réforme de la formation initiale 27 000 Enseignants stagiaires 26 000 Enseignants titulaires formateurs 1 000 Enseignants titulaires 21 000 Dont premier degré (public et privé) : 14 000 ― scolarisation des enfants de moins de 3 ans 3 000 ―

Article L136-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 47

Code de la sécurité sociale

Les dispositions de l'article L. 131-7 ne sont pas applicables ; c) La rémunération des stagiaires de la formation professionnelle mentionnée à l'article L. 6341-1 et à l'article L. 6341-7 du code du travail ; d) L'allocation de formation mentionnée

Article 1

—

de l'image I Scénariste 321v 5 ans Conservatoire européen d'écriture audiovisuelle (CEEA) I Réalisateur numérique 323n 3 ans ArtFx I Expert(e) en cyber sécurité (MS) 326n 3 ans CentraleSupélec ; Institut Mines-Télécom - Télécom Bretagne I Architecte

Article Annexe

—

Voyages, déplacements et missions des stagiaires. 62518. Autres voyages, déplacements et missions. 6255. Frais de déménagement. 6257. Réceptions. 626. Frais postaux et frais de télécommunications. 6261. Frais d'affranchissement. 6262.

Article IV

—

toutes ses formes, y compris garderies, haltes-garderies, centres de réadaptation fonctionnelle et rééducation professionnelle et des établissements ou services d'aide par le travail (personnel administratif et enseignant). 85. 3AA 2, 40 TC Stagiaires

Article 1

—

ans ECAD consultants, IESA (Institut d'études supérieures des arts) I Manager général des entreprises coopératives et agroalimentaires 221 3 ans Ecole supérieure de coopération agricole et des industries alimentaires (ESCAIA) I Architecte

Page 102 · 2 057 résultats

← Précédent Suivant →