La coordination de la prise en charge mentionnée au présent c est assurée par un professionnel médical et donne lieu à la rédaction d'un document de synthèse médicale contenant les éléments de la lettre de liaison mentionnés II de l'article R. 1112-1-

Article Annexe II

—

. - L'examen réalisé pour la délivrance du certificat d'aptitude psychologique porte sur : - les aptitudes psychomotrices : vitesse de réaction et coordination gestuelle ; - les aptitudes cognitives : attention et concentration, mémoire, capacité de perception

Article L36-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 25 > 98

Code des postes et des communications électroniques

Sans préjudice des dispositions applicables aux litiges relatifs à la coordination du spectre radioélectrique, le litige est notifié à l'organe des régulateurs européens des communications électroniques lorsqu'il a une incidence sur les échanges entre

Article R162-33-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 21

Code de la sécurité sociale

Ces indicateurs appartiennent aux catégories suivantes : 1° Indicateur de la qualité des prises en charge cliniques ; 2° Indicateur de la qualité des prises en charge perçue par les patients ; 3° Indicateur de la qualité de la coordination des prises

Article L136-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 81

Code de la sécurité sociale

-Par dérogation aux I et I bis, ne sont pas redevables de la contribution les personnes qui, par application des dispositions du règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 sur la coordination des systèmes de sécurité

Article Annexe à l'article R423-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 66 > 03

Code de la construction et de l'habitation

La dénomination de la société est : (nom de la société), société anonyme de coordination d'organismes d'habitations à loyer modéré. 3. Objet social.

LEGIARTI000042970238

—

opérationnelle et d'emploi 1 57-MOSELLE-Chef de pôle de coordination opérationnelle et d'emploi 1 59-NORD-Chef du pôle commandement, discipline, déontologie et contrôle technique 1 59-NORD-Chef bureau analyse et statistiques 1 69-RHONE-Chef bureau

Article Annexe

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Les objectifs du programme Le programme de Communication et gestion des ressources humaines a pour objectif l'étude et la mise en pratique des principes qui fondent la coordination entre les acteurs de l'organisation.

LEGIARTI000039331435

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Délégation et coordination, . Anticipation et gestion des conflits, . Conduite de projet, . Coordination des projets, . Gestion des risques. - Participer à l'encadrement et à l'évaluation des étudiants : .

LEGIARTI000049820192

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Titre VIII : LA COMMISSION PARITAIRE DE SUIVI Article 60 Une commission paritaire de suivi a pour mission d'examiner toute difficulté d'application de la présente annexe et de l'annexe VIII, notamment concernant les questions liées à la coordination

LEGIARTI000023410288

—

Préparation et emploi des forces 178 100 000 000 100 000 000 Ministre d'Etat, Equipement des forces 146 287 300 000 287 300 000 Idem DIRECTION DE L'ACTION 4 053 323 5 083 307 Coordination

Article Annexe III

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OPTION CONVENTIONNELLE DESTINEE A FAVORISER L'INSTALLATION Article 1er Objet et champ de l'option L'option est proposée aux médecins libéraux conventionnés exerçant en groupe, dans le secteur à honoraires opposables ou ayant adhéré à l'option de coordination

Article 1

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312p 5 ans ESGCV - ESGCI (Ecole supérieure de gestion et commerce international) I Manager en gestion financière. 313p 5 ans ESGCV - MBA ESG I Auditeur contrôleur de gestion. 314r 5 ans ESGCV - ESGF (Ecole supérieure de gestion et finance) I Coordinateur

Article Annexe I

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Coordination en cas d'agrément de plusieurs éco-organismes -les campagnes d'information et de communication réalisées par les éco-organismes ; Les éco-organismes agréés se coordonnent sous l'égide de l'organisme coordonnateur en vue de faire des propositions

Article 1

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Loire ; 52° La fermeture de la division transports du Centre national d'information routière dans le cadre de l'évolution du dispositif d'information routière ; 53° La fermeture des divisions transports des centres régionaux d'information et de coordination

Article IX

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prendre la forme d'une participation à une équipe de soins primaires, à une maison de santé pluriprofessionnelle, à une communauté professionnelle territoriale de santé, telles que définies par le code de la santé publique ou à d'autres formes de coordinations

Article 1

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option analyse et développement et option télécommunications 326n 5 ans Ministère de la défense-Centre de formation de la défense (CFD) II Responsable d'activités ou d'entreprises touristiques 334p 5 ans IPAC II Coordinateur

Article Annexe II - I. Maquette 12

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e-évaluation, nombre des interventions et actes médico-techniques que l'étudiant doit avoir réalisés, formulaires d'évaluation) ; - validation des exercices de simulation ; - soutenance d'un mémoire de DES ; - entretien avec la commission locale de coordination

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