IMPÔTS ASSIS SUR LES SALAIRES OU LES HONORAIRES VERSÉS.

. - IMPOTS ASSIS SUR LES SALAIRES OU LES HONORAIRES VERSES. - VERSEMENT FORFAITAIRE DE 5 % SUR LES SALAIRES ET TAXE SUR LES SALAIRES. - Base de versement - Cas des salariés rémunérés au pourboire -

. - IMPOTS ASSIS SUR LES SALAIRES OU LES HONORAIRES VERSES. - VERSEMENT FORFAITAIRE DE 5 % SUR LES SALAIRES ET TAXE SUR LES SALAIRES. - Versement forfaitaire au profit du budget annexe des prestations

. - IMPOTS ASSIS SUR LES SALAIRES OU LES HONORAIRES VERSES. - VERSEMENT FORFAITAIRE DE 5 % SUR LES SALAIRES ET TAXE SUR LES SALAIRES. - Versement forfaitaire au profit du budget annexe des prestations

. - IMPOTS ASSIS SUR LES SALAIRES OU LES HONORAIRES VERSES. - VERSEMENT FORFAITAIRE DE 5 % SUR LES SALAIRES ET TAXE SUR LES SALAIRES. - Employeurs passibles du versement - Employeurs agricoles [régime

ont été mise en oeuvre de façon très différée et que l'insuffisance des procédés était avérée ; Qu'au 19 janvier 1977 la sortie de la trémie automatique de l'atelier mélanges n'était pas équipée d'aspiration

.) ; - un document manuscrit sous forme de 'question-réponse ' du CHS en date du 23 février 1982, dans lequel les représentants du personnel indiquent que l'aspiration (soudeurs) marche en permanence,

déclaré celle-ci apte à l'occuper ; qu'en substituant son avis à celui du médecin du travail pour déclarer que la table de travail était inadaptée à la morphologie de la salariée et que l'absence d'aspiration

Votre hiérarchie vous a surpris à deux reprises, vous et votre collègue, assis dans l'atelier sur une plaque de gabarit, entrain de converser, alors que d'une part vous n'étiez pas en pause

[K] de sa demande de dommages et intérêts, - dit que les frais et dépens seront à la charge de l'Urssaf-Assi.

[S] conserve,à la date de la consolidation, des séquelles ne lui permettant plus de réaliser seul 5 actes de la vie quotidienne, à savoir s'assoir et se lever seul d'un siège, s'installer seul dans son

la nouvelle implantation CH1, et répondant qu'un aspirateur de fumée est prévu ; Ce document comporte un additif en date du 12 novembre suivant, faisant état, comme solution prévue, non pas d'une aspiration

laquelle il résulte que le produit rapidex HL9615 contient une substance dangereuse (diisocyanate de diphénylméthane), la teneur étant inférieure à 5%, rendant nécessaire une « bonne ventilation/aspiration

Elle ajoute qu'elle a mis en place des équipements d'aspiration et de captation des poussières dans le local où il était procédé à la découpe des disques.

titre de l'année 2018, d'un montant total de 377 256 euros, sont irrecevables en ce qu'elles excèdent les prétentions de la réclamation préalable, laquelle portait sur les seuls prélèvements sociaux assis

répétition, possible occasionnellement et à son rythme, - marche en continu à limiter à 1/2 h maximum, pas de déplacement en terrain inégal, - station débout en continu à éviter : prévoir siège assis

L'impossibilité de travailler signalée par le médecin est liée à une douleur continue, à la difficulté de tenir la position debout/assis/allongé de façon prolongée, de marcher et se baisser et de porter

[O] [C], assis dans la cabine de la pelle hydraulique, alors qu'il essayait de communiquer avec lui par la fenêtre de l'engin » ; elle a accompagné cette déclaration de réserves, en soulignant l'absence