Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d28
16 janvier 2002
16 janvier 2002
dans l'affaire opposant : APPELANTES : COMPAGNIE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES 93 Avenue du Maréchal Foch 40000 MONT-DE-MARSAN représentée par son Directeur, domicilié en cette qualité au siège social sis
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87959
14 avril 2005
14 avril 2005
KBC LEASE FRANCE, anciennement dénommée SOCREA LOCATION, S.A. 55 avenue Maréchal Foch 69006 LYON 06 représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de la SCP LEVY-ROCHE, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d51
17 novembre 2005
17 novembre 2005
EN ROUSSILLON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Patrick DELAGE, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMEE : La Société KBC LEASE FRANCE, SA 55 avenue Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d52
17 novembre 2005
17 novembre 2005
. : 04/01035 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société KBC LEASE FRANCE, SA 55 Avenue Maréchal Foch 69006 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Patrick LEVY
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e95
11 janvier 2007
11 janvier 2007
. : 05/04331 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société KBC LEASE FRANCE, SA 55 Avenue Maréchal Foch 69006 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Maître
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89880
13 décembre 2007
13 décembre 2007
... 75015 PARIS représenté par Me Alain RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Khéops LARA, avocat au barreau de MELUN INTIMEE : Société KBC LEASE FRANCE SA 55, avenue du Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b825
21 mars 2008
21 mars 2008
APPELANT Syndicat Principal des Copropriétaires de l'ensemble immobilier LE CHÂTEAU DES LA PINÈDE sis : 06160 JUAN LES PINS pris en la personne de son syndic la Société CRGI 24 boulevard Foch-06600
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d06b
27 janvier 2009
27 janvier 2009
P. d'avocats F..., Dont le siège social est 29 rue du Maréchal Foch 65000 TARBES représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Alain Z... de la SPC Alain Z...- Christine A..., avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a550
10 mai 2007
10 mai 2007
FRANCE (CRÉDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE) venant aux droits de la CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 10 avenue Foch-BP
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b330
25 mars 2008
25 mars 2008
représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL 1 rue Foch Cour d' Appel 34000 MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 22 Février 2008 COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea99
11 janvier 2012
11 janvier 2012
X... n'avait déjà pas comparu (convocation rue du Maréchal Foch retournée non réclamée), l'affaire a été traitée quelques mois après cette époque, elle est examinée maintenant en appel, après un renvoi
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93839
14 décembre 2016
14 décembre 2016
MONTPELLIER, avocat postulant et Me DEMATTEIS substituant Me CONS, avocat au barreau de PERPIGNAN, avocat plaidant INTIMES : Monsieur LE PROCUREUR GENERAL En son Parquet près la cour d'Appel 1, rue Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e41
7 novembre 2017
7 novembre 2017
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL CSN EXPERTISE ET CONSEIL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 139 bis avenue du Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e80
23 février 2017
23 février 2017
Comparant en la personne de Monsieur Stéphane CABEE, Bâtonnier en exercice de l'Ordre des Avocats au Barreau de CARCASSONNE Dans 16/ 7568 et 16/ 07398 : MINISTERE PUBLIC Cour d'appel 1, rue Foch
Source officiellesoc
6137231dcd58014677405951
8 avril 1998
8 avril 1998
22°/ de Mme Nathalie S..., demeurant ..., 23°/ de Mme Raymonde T..., demeurant ..., 14000 Caen, 24°/ de Mme Annick U..., demeurant ..., 25°/ de Mme Odette V..., demeurant 7, place maréchal Foch
Source officiellesoc
613721b8cd580146773f680f
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Serge XS..., demeurant 1, place Maréchal Foch à Saint-Etienne (Loire), 78°) M. Daniel XE..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 79°) M.
Source officiellesoc
61372400cd58014677410fb0
12 mars 2003
12 mars 2003
rue du Château d'Eau, 59400 Cambrai, 26 / de la Société des eaux d'Epernay, dont le siège est 2, rue du Vercors, 51200 Epernay, 27 / de la Société des eaux de Melun , dont le siège est 198, rue Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b9e
1 août 2013
1 août 2013
.-98800 NOUMEA représenté par Me Valérie LUCAS INTIMÉ LA BANQUE DE NOUVELLE-CALEDONIE-BNC, prise en la personne de son représentant légal 10 Avenue Maréchal Foch-BP.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00207_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
A a produit à l'instance des certificats médicaux des 24 mai 2022, 28 juin 2022 et 26 juillet 2022 émanant de l'hôpital Foch de Suresnes relatifs au stade d'évolution de ce cancer, il ressort des pièces
Source officielle3ème chambre
DTA_2002520_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
A a été affecté dans les formations " Balny " du 28 juin 1993 au 22 juillet 1993, " Foch " du 2 novembre 1994 au 17 février 1995, " Cassard " du 10 octobre 1995 au 6 septembre 1998, " Suffren " du 7 septembre
Source officiellePage 103 sur 143
FOLCHER, Guillaume, Eloi, Bernard
12/07/2026
Voir →
FOLCHER, Damien, Joseph, Alexandre
11/06/2026
Voir →
BOUCHERIE CHARCUTERIE FOLCHER
02/06/2026
Voir →
SARL FOLCHER ELECTRIC
19/05/2026
Voir →
FOLCHER
07/05/2026
Voir →