Philippe Gérard Marcel Y...

E, représenté par Me Marcel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Pau du 30 juin 2020 ; 2°) d'annuler la décision délibération du conseil municipal d'Esquiule

B A, représenté par Me Marcel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 janvier 2023 par lequel le maire de la commune de Tarbes lui a infligé un avertissement

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2022, Mme B A, représentée par Me Marcel, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 6 juillet 2022 par lequel le préfet de

Pour refuser de lui délivrer un titre de séjour, le préfet s’est fondé sur le fait qu’alors que M.

taxe sur les déchets ménagers au titre de la période comprise entre le 1er avril 1993 et le 31 octobre 1994 ; que la société Carrières guyanaises, aux droits de laquelle vient la société Entreprises Marcel

Marcel X... en paiement de la somme de 516.148,58 € en compensation du manque à gagner pour la période de sa contamination à sa mise à la retraite ; 1°) ALORS QUE lorsque la demande d'indemnisation de

Marcel autant verbalement que physiquement puisqu'il le blessait d'un coup de tête au visage.

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir, par confirmation du jugement entrepris, condamné Madame Marcelle X... à payer aux époux Gérard B..., au titre de l'indemnité de preneur sortant et comme solde

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 10 novembre 1993 qui, pour infraction à la réglementation sur l'exercice de la pêche maritime, l'a condamné à une amende de

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - et les observations de Me Marcel, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

octobre 2024, le préfet d'Indre-et-Loire demande au juge des référés : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai de M. et Mme C et D A de l'hébergement d'urgence des demandeurs d'asile sis au 55 de la rue Marcel

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de Me Henry, avocat de M.

Marcel, - la société Besnier-Charchigne, la société Président, civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, du 5 mars 1998, qui, pour publicité de

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcel X... est décédé le 23 septembre 1990 en laissant pour lui succéder son épouse commune en biens, Jeannine Z..., et leurs deux enfants, Serge et Monique

Y..., de leur intervention ès qualités de la société Fonderie Martel ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 1152-1 et 1154-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA SENTENCE ATTAQUEE D'AVOIR DEBOUTE OLMETTA, OUVRIER EMPLOYE PAR LA SOCIETE BENNES MARREL, DE

(MARCELLE) DITE Z... (MARIE) ET A...