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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR88690

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

[K] [O], ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51040

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [I] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR88754

Cassation

25 septembre 2025

25 septembre 2025

[T] [U], ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50966

Cassation

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210853

Cassation

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Reveneau, conseiller, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10302

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

[I], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la Société d'avitaillement et de stockage de carburants d'aviation, après débats en l'audience publique du 5 mars 2025 où étaient présents

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10305

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

[G], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la Société d'avitaillement et de stockage de carburants d'aviation, après débats en l'audience publique du 5 mars 2025 où étaient présents

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10301

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

[C], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la Société d'avitaillement et de stockage de carburants d'aviation, après débats en l'audience publique du 5 mars 2025 où étaient présents

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10300

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

[D], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la Société d'avitaillement et de stockage de carburants d'aviation, après débats en l'audience publique du 5 mars 2025 où étaient présents

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10306

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

[U], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la Société d'avitaillement et de stockage de carburants d'aviation, après débats en l'audience publique du 5 mars 2025 où étaient présents

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10299

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

[S], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la Société d'avitaillement et de stockage de carburants d'aviation, après débats en l'audience publique du 5 mars 2025 où étaient présents

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310165

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

Sur le rapport de Mme Davoine, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme [M], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110194

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [O] [M], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10304

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

[X], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la Société d'avitaillement et de stockage de carburants d'aviation, après débats en l'audience publique du 5 mars 2025 où étaient présents

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10303

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

[E], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la Société d'avitaillement et de stockage de carburants d'aviation, après débats en l'audience publique du 5 mars 2025 où étaient présents

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110308

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

[O], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de l'Agent judiciaire de l'Etat, après débats en l'audience publique du 18 mars 2025 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO11016

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Chiron, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de Mme [T], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Relais Fnac, après

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310034

Cassation

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [T], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10134

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Sur le rapport de Mme Panetta, conseillère, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110100

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Ancel, conseiller, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Source officielle

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