CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

45 488 résultats pour « Bernert »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2203008_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

2023, ce dernier non communiqué, la SCCV IDYL74, représentée par Me Bornard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 26 novembre 2021 par laquelle le maire de la commune de Menthon-Saint-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9de

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

-X... doit récompense à Monsieur Bernard Y... à hauteur de 22. 867, 45 euros au titre de l'héritage de son oncle Edmond B..., - donné acte à Monsieur Bernard Y... qu'il a pu reprendre le mobilier lui appartenant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C210139

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

attaquée, ne sont pas de nature à permettre l'admission de ces pourvois ; DECLARE non admis les pourvoi principal et incident ; Condamne la société Immobilière Paris Savoie les Tovets et la société Bernard

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01872_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Bernard. Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 juin 2024, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88281

Appel

6 mars 2006

6 mars 2006

maître BURON-MOREAU pour y procéder, a déclaré bon et valable le testament olographe du 8 octobre 1999, par lequel Bernard Z... a institué X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1aa

Appel

12 octobre 2007

12 octobre 2007

Par déclaration au Greffe en date du 24 avril 2007 M Bernard de X... a interjeté appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6cd

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Bernard Y... ... 10250 MUSSY SUR SEINE Madame Valéry Y..., pris en qualité d'héritière de feu M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfcd

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

Dès le 29 avril 2005, il lui a adressé un avertissement, et Bernard Y... sera absent à plusieurs reprises sans justificatifs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e3e

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

SUR CE Bernard X... exploite sur la Commune de ROUSSON un élevage d'ovins et une culture de cucurbitacées, sur 85 ha.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b730

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Bernard X... ... ...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902918_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

D E C I D E : Article 1er : La requête de la Sarl Bernard dépannage est rejetée.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2106045_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

La société Bio Mouffetard exploite un commerce alimentaire au rez-de-chaussée de l'immeuble situé 4-6, rue Claude Bernard et 3, rue Edouard Quenu, dans le 5e arrondissement de Paris.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007935200

Admin. suprême

27 mars 1996

27 mars 1996

Bernard Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007866408

Admin. suprême

9 septembre 1994

9 septembre 1994

Bernard X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58a9e

Cassation

9 novembre 1982

9 novembre 1982

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (RIOM, 24 MARS 1980) , D'AVOIR CONDAMNE BERNARD A PAYER A LA "BANQUE POPULAIRE DE L'ALLIER ET

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008008915

Admin. suprême

22 février 1999

22 février 1999

CLAUDE BERNARD, dont le siège social est ... (57072) cédex 9 ; l'X...

Source officielle
CE

10ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:443590.20220506

Admin. suprême

6 mai 2022

6 mai 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 7 janvier 2022, l'université Claude Bernard Lyon 1 conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions présentées par M. E.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100073

Cassation

28 janvier 2009

28 janvier 2009

Bernard Gérard X..., l'un de leurs enfants, une maison moyennant, concernant les droits cédés par Bernard X..., un prix converti en un bail à nourriture ; que ce dernier est décédé le 17 novembre 2003

Source officielle
CC

soc

61372125cd580146773f15c1

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

(Var), en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de Monsieur Bernard Z..., demeurant Hameau de Valcros, villa 29 à La Londe

Source officielle
CC

civ3

61372342cd580146774077af

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Bernard, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1 / de la SCI Geslin Sevigne, société

Source officielle

Page 104 sur 2275

← PrécédentSuivant →