Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel NAGET, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 17 Janvier 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Michel NAGET

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel NAGET, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 juin 2021 et le 10 janvier 2022, Mme C, représentée par Me Nabet-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

sol, carrelage, et machine n'étaient pas nettoyés ; - d'un avertissement par courrier en date du 21 avril 2017 aux motifs que : . le 15 avril 2017, vers 19 h, après avoir avisé sa manager que les navets

Par courrier du 22 juin 2018, la société VFD lui a notifié une mise à pied disciplinaire de 5 jours pour avoir tenu des propos déplacés envers un élève et une accompagnatrice de la navette sur un trajet

[Z] se trouvait sur cette voie de dégagement, représentée sur le croquis par une navette.

D'autre part, il ressort de la " fiche-navette à destination de l'autorité administrative ", signée par le vice-procureur près le tribunal judiciaire de Rennes et produite par le préfet, que M.

Afin de pallier le faible maillage ferroviaire de la région, le projet a pour objet de créer trois Réseaux express métropolitains cadencés le long du littoral, l'étoile marseillaise, la navette toulonnaise

Or, ainsi que le premier juge l'a justement relevé, les 'fiches navette' préparées par Mme [U] pour l'établissement des bulletins de paie par le comptable ne porte pas mention, au regard du nom de la salariée

reprises structurelles ; - l'état d'avancement des travaux constaté par le maître d'œuvre et le responsable de l'ordonnancement, du pilotage et de la coordination (OPC) en octobre 2007 dans l'état navette

d'annuler l'ensemble de la procédure de passation de l'accord-cadre s'agissant des lots n° 21 A3 " Saint François - Baimbridge (UAG / Cité scolaire de Baimbridge /Jardin d'essai) " et 24 " SA-NAV : Navette

L'intéressé a fait quant à lui état de ses réponses au questionnaire de la caisse à des travaux de manutention d'essuie mains et papier wc, de navette en voiture sans direction assistée et de montage et

Décision Effets 15 et 22/06/2009 Transroissy NAO tous les conducteurs sont au 131 V 07/04/2010 Pacific Cars NAO en plus des coefficients 131 V et 140 V(conducteur confirmé navette-hôtels

Décision Effets 15 et 22/06/2009 Transroissy NAO tous les conducteurs sont au 131 V 07/04/2010 Pacific Cars NAO en plus des coefficients 131 V et 140 V(conducteur confirmé navette-hôtels

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par mail le 09 Octobre 2025 à : - [K] [S] Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

Janvier 2026 [H] [C] Reçu copie de la présente ordonnance, le 08 Janvier 2026 Me Bastien SUZZI Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 08 Janvier 2026 Me Bastien SUZZI Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette