Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

GÉRER LA PAIE ET LES DÉCLARATIONS SOCIALES - Collecter les informations relatives au temps de travail et aux modalités de rémunération. - Effectuer les travaux préparatoires à la paie. - Saisir les éléments variables et mettre à jour les paramètres de

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Assèchement : Plan du collecteur ; Nombre et localisation des pompes ; Calculs justificatifs de l'installation ; Alarmes de niveau ; Position des commandes des vannes de coque.

Article 2

Toute fuite de la paroi interne de l'enceinte de confinement est collectée et filtrée avant rejet dans l'environnement. L'activité de ces rejets collectés et filtrés fait l'objet d'une surveillance permanente et d'une comptabilisation.

Article Annexe I

Réseau de collecte Le réseau de collecte doit être de type séparatif permettant d'isoler les eaux résiduaires polluées des eaux pluviales non susceptibles d'être polluées.

Article Annexe

Réseau de collecte Le réseau de collecte doit être de type séparatif permettant d'isoler les eaux résiduaires polluées des eaux pluviales non susceptibles d'être polluées. - présence d'un réseau de collecte de type séparatif. 5.4.

Article Annexe I

Les diverses catégories de déchets doivent être collectées séparément puis valorisées ou éliminées dans des installations appropriées. 7.21.

Article Annexe I

Les diverses catégories de déchets doivent être collectées séparément puis valorisées ou éliminées dans des installations appropriés 7.2.

Article 223 a-II-2/30

A bord des navires neufs des classes B, C et D construits le 1er janvier 2003 ou après cette date, ce système de projection d'eau diffusée doit satisfaire aux prescriptions suivantes : 1.3.1 un manomètre doit être placé sur le collecteur des vannes ;

Article Annexe

Ces objectifs déterminent des méthodes de travail qui supposent : - la collecte, le traitement et l'analyse d'informations permettant de caractériser les organisations et de décrire leurs fonctionnements interne et externe ; - l'utilisation systématique

Article Annexe IIa

COMPÉTENCES U 21 U 22 U 23 U 31 U 32 U 33 C1 1-Collecter classer et hiérarchiser les, informations X 2-Repérer et identifier les caractéristiques esthétiques, stylistiques et contextuelles d'un agencement existant

Article Annexe I (suite)

. - Collecter les données à traiter. - Préparer et éditer les feuilles de calcul. Dans le cadre d'un poste de travail attribué disposant d'un tableur et d'une situation professionnelle requérant ce type de logiciel.

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

Pour la mesure acoustique, la tondeuse doit être nettoyée de toute herbe et le collecteur d'herbe doit être vide. 6.1.3.

Article Annexe I

légumes, tomates concassées Sauter avec déglaçage (tournedos, noisettes) Pocher des poissons dans un court bouillon simple Griller des viandes blanches Sauter avec déglaçage (volailles) Pocher des poissons dans un court bouillon au lait

Article Annexe III

de formation en milieu professionnel Objectifs : Les Périodes de Formation en Milieu Professionnel (P.F.M.P) offrent aux candidats du CAP "Agent de sécurité" la possibilité d'apprendre à mobiliser leurs acquis scolaires en situation réelle, de collecter

Article Annexe IIIa

informations à traiter A4T1C2 - Préparer les instructions aux conducteurs et/ou aux sous - traitants A4T1CP2 - Veiller au respect des différentes étapes dans le traitement d'un dossier A4T1C3 - Transmettre les instructions A4T1C4 - Collecter

Article Annexe IV

courants forts et des courants faibles des domaines habitat et tertiaire ou un équipement du domaine industriel, le candidat est plus particulièrement conduit, en mobilisant tout ou partie des savoirs S0 à S6 du référentiel, à : - Rassembler et collecter

Article L541-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 42

informations inexactes, ou se mettre volontairement dans l'impossibilité matérielle de fournir ces informations ; 4° Abandonner, déposer ou faire déposer, dans des conditions contraires aux dispositions du présent chapitre, des déchets ; 5° Effectuer la collecte

LEGIARTI000035971526

scientifiques, la conservation de cellules souches embryonnaires Article L. 2151-7 Autorisation de fonctionnement des lactariums gérés, par des établissements publics de santé, des collectivités publiques ou des organismes sans but lucratif assurant la collecte

Article Annexe Ib

Référentiel de certification MISE EN RELATION DES CAPACITÉS ET DES COMPÉTENCES Capacités Compétences C1 - Analyser C1-1 / Identifier et décoder des données C 2 - Développer et définir C2-1 / Collecter et traiter des données

Article Annexe 1

Le système d'information Au sein des organisations, le système d'information réalise quatre fonctions : collecter, mémoriser, transformer et communiquer des informations de plus en plus souvent numérisées.