Codes de loi français

Article Annexe III

sociétés) Tableau 1.2.1-Capital Tableau 1.2.2-Actionnaires Fiche 1.3-Informations spécifiques aux structures faîtières Tableau 1.3.1-Périmètre de consolidation Tableau 1.3.2-Cadres stratégiques Fiche 1.4-Informations spécifiques aux sociétés de coordination

Article 1

juridique 324 5 ans Ecole nationale du droit et procédure personnel des avocats, avoués (ENADEP) III Assistant(e) de direction 324p 3 ans Centre de techniques internationales (CTI) III Assistant(e) médico-administratif(ve) 324p 3 ans AVLIS III Coordinateur

Article 1

CCI ET CAUX III Chargé d'accompagnement social et professionnel 330 t 3 ans CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM) III Prothésiste dentaire (BTMS) 331 s 3 ans ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS (APCM) III Coordinateur

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

la haute autorité mentionnée à l'article L. 161-37, peut réserver la limitation ou la suppression de la participation des assurés en application des 3° et 4° du présent article aux prestations exécutées dans le cadre d'un dispositif d'appui à la coordination

Article L5216-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

logement des personnes défavorisées ; amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire ; 4° En matière de politique de la ville : élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville ; animation et coordination

Article L5214-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 45 > 98

actions de maîtrise de la demande d'énergie ; 2° Politique du logement et du cadre de vie ; 2° bis En matière de politique de la ville : élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville ; animation et coordination

Article Annexe

décisions B 5 10 Agent responsable du suivi des procédures de marchés publics dans les antennes régionales d'équipement C 5 20 Assistant de gestion B 10 25 Assistant de service social du personnel assurant des fonctions de coordination

LEGIARTI000026498432

Coordination de services médicaux ou paramédicaux. Soins infirmiers spécialisés en anesthésie. Soins infirmiers spécialisés en bloc opératoire. Soins infirmiers spécialisés en prévention. Soins infirmiers généralistes.

Article R142-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 30

par leur directeur ; b) les agents de l'Institut national de la statistique et des études économiques et des services statistiques ministériels, dans le respect de l'article 7 bis de la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 modifiée sur l'obligation, la coordination

Article Annexe (Sous-partie K)

sous-échelle de calage graduée en hectopascal/millibars réglable à tout calage altimétrique que l'on est susceptible de sélectionner en vol ; d) Un anémomètre gradué en nœuds ; e) Un variomètre ; f) Un indicateur de virage et de dérapage ou un coordinateur

Article Annexe

défense 8 300 000 Préparation et emploi des forces 500 000 Soutien de la politique de la défense 140 000 Equipement des forces 119 900 000 223 000 000 Direction de l'action du Gouvernement 620 523 28 961 279 Coordination

LEGIARTI000042970211

et d'emploi 1 59 - NORD - Chef du pôle commandement, discipline, déontologie et contrôle technique 1 59 - NORD - Chef bureau analyse et statistiques 1 69 - RHONE - Chef bureau coordination et de l'information opérationnelle 1 2-8.

Article Annexe I

Sans préjudice des compétences des services de l'Etat et notamment de celles des titulaires du pouvoir de police mentionnés à l'article L. 213-2 du code de l'aviation civile, ADP assure, sur chaque aérodrome qu'elle exploite, la coordination de l'action

Article 1

ans SNCF mobilités (SNCF) IV Secrétaire médico-administratif(ve) 324t 5 ans La Compagnie de Formation - Pigier Lyon IV Socio esthéticienne 330t 2 ans SAS ETPEC Giorgifont (Ecole technique privée d'esthétique et de coiffure Giorgifont) IV Coordinateur

Article 2

et/ ou de dysphasie et/ ou de dyspraxie ; -une reconnaissance d'aménagements aux épreuves nationales de l'éducation nationale au titre des troubles de l'apprentissage du langage écrit, du langage oral et/ ou écrit et/ ou de l'acquisition de la coordination

Article 1

marine (SHOM) III Gestionnaire en organisation et performance industrielle 200p 5 ans CESI III Gestionnaire en organisation et production industrielle 200p 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Colmar et du centre Alsace III Coordinateur

Article 41

Un décret fixe : -les conditions d'octroi, les modalités de calcul et les modalités de coordination de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante ; -ainsi que les règles de fonctionnement du fonds de cessation anticipée

Article ANNEXE I

Débouchés et évolutions de carrière L'accès à ces emplois, souvent précédé d'une expérience dans l'encadrement d'activités ou la coordination de projet, correspond pour certains professionnels à l'aboutissement de la carrière.

LEGIARTI000043529973

Pour l'installation d'un système ILS, le prestataire de services de navigation constitue un dossier technique complémentaire conforme aux dispositions du paragraphe III.2 de l'appendice III, après coordination avec l'exploitant de l'aérodrome. - la déclaration

Article 2

Section 2 : Coordination entre les services de l'Etat et les services de la collectivité, Art. LO6154-3, Sct. Section 3 : Responsabilité, Art. L6154-4, Sct. Section 1 : Compétences générales, Art. LO6161-1, Art. LO6161-2, Art. LO6161-3, Art.