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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
607940fa9ba5988459c3fda2
6 janvier 1972
6 janvier 1972
IMMOBILIER, CONFORMEMENT AUX PLANS ET DEVIS ETABLIS PAR X..., MAITRE D'OEUVRE, ET PAR L'INGENIEUR Y..., A ASSIGNE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EN PAIEMENT DU MONTANT DES DEPENSES SUPPLEMENTAIRES EN BETON
Source officielleciv2
60794c519ba5988459c45497
24 mai 1991
24 mai 1991
. : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 4 décembre 1989), que, lors d'une livraison de béton sur le chantier de construction de la maison de M. X..., un camion conduit par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00340
5 avril 2016
5 avril 2016
Neuville, dans le litige concernant en outre : 1°/ la société PN Béton Neuville, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201289
9 juillet 2009
9 juillet 2009
productions, que la société Urbat a réalisé pour la ville de Montpellier un ensemble immobilier dont elle a confié les lots de gros-oeuvre à la société Auxial, aujourd'hui Eiffage, qui s'est approvisionnée en béton
Source officiellesoc
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17 octobre 1989
17 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société NANCY BETON, société anonyme, dont le siège social est à Ludres (Meurthe-et-Moselle), ..., zone industrielle
Source officielleciv3
613720c7cd580146773ee538
1 février 1989
1 février 1989
Publics (SMABTP), dont le siège est à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, 5°/ de la Compagnie Industrielle du Béton
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2295
28 mars 1990
28 mars 1990
B... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 9 février 1988) de l'avoir débouté de sa demande contre le Syndicat des copropriétaires en réparation du balcon dont le béton s'effritait par suite d'un vice
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c59207
12 février 1979
12 février 1979
l'arrêt infirmatif attaqué (Lyon, 11 mai 1977) Buhler, propriétaire du brevet d'invention français n. 1.402.708 du 31 juillet 1964 concernant un procédé de fabrication d'une pièce de construction en béton
Source officiellesoc
61372200cd580146773f9679
16 décembre 1993
16 décembre 1993
avocats au barreau de Quimper, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 août 1988 par la cour d'appel de Rennes (8e Chambre sociale), au profit : 1 ) de la société anonyme Armor bétons
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308436_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
043 23 F0062 en date du 9 août 2023, par lequel le maire de la commune de Gignac-la-Nerthe s'est opposée à la déclaration préalable déposée le 15 mai 2023, relative à l'installation d'une glissière en béton
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
626398e581d302277d8e8b92
15 avril 2022
15 avril 2022
changé, à savoir : [Adresse 1] (voir KBIS ci-joint) Représentée par Me Alexandra LECAREUX, avocat au barreau de COMPIEGNE PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Dominique BERTOUX
Source officielleVENDREDI
69a96d5dcdc6046d47971288
16 janvier 2026
16 janvier 2026
comparaissant par Maître [H], Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELARL ROULOT, DROUOT, ASSOCIES, [Adresse 2] C/ DEFENDERESSE SAS [W] RESTAURATION, [Adresse 3] comparaissant par Maître Jean-Jacques BERTIN
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af7e75a08105d473cdce
12 mai 2022
12 mai 2022
de la S COP SEAFRANCE Représenté par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Dominique BERTOUX
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
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19 décembre 2023
19 décembre 2023
MICHEL FORGUE toutes trois représentées par Me Alexendra DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES : SA SMABTP assureur de BELLIARD représentée par Me Jean-Jacques BERTIN
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01511
11 septembre 2019
11 septembre 2019
Bétron au prononcé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOUQUET, les observations de la société civile professionnelle NICOLA, DE LANOUVELLE et HANNOTIN, de la société civile professionnelle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00410
2 avril 2019
2 avril 2019
Bétron au délibéré ; Sur le rapport de Mme le conseiller Ingall-Montagnier, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, la société civile professionnelle DELAMARRE et JEHANNIN
Source officielleChambre 1-3
6622095a9ce142000838957d
18 avril 2024
18 avril 2024
L'expert ne préconise pas, en revanche, la nécessité d'une maîtrise d'oeuvre, s'agissant de la simple exécution d'un revêtement en béton ciré sur une terrasse.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101336
20 décembre 2017
20 décembre 2017
10 257,52 euros, dont un acompte de 1446,66 euros avait été versé ; que les parties avaient convenu, en cours d'exécution du devis relatif au chauffage, que l'entreprise Y... s'arrêterait à la chape béton
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00508_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société d'exploitation des établissements Jeanneau exploite une installation de production de béton prêt à l'emploi située à Mérignac.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2402786_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ces désordres pourraient provenir de la gélivité des matériaux utilisés pour la construction des dalles de béton.
Source officiellePage 105 sur 1372