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Janvier 2026 [O] [Y] Reçu copie de la présente ordonnance, le 08 Janvier 2026 Me Bastien SUZZI Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

Source officielle

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 08 Janvier 2026

6978baa0cdc6046d47ddac07

T. Judiciaire

8 janvier 2026

08 Janvier 2026 [Y] [N] Reçu copie de la présente ordonnance, le 08 Janvier 2026 Me Bastien SUZZI Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

Source officielle

Chambre Etrangers - JLD

644cb55856c9f0d0f8b6f2c3

Appel

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au [Localité 2] des Galets, compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un

Source officielle

Chambre Etrangers - JLD

644cb55956c9f0d0f8b6f2cd

Appel

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port des [4], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par

Source officielle

Chambre Etrangers - JLD

644cb55a56c9f0d0f8b6f2d5

Appel

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au [5], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par le sud

Source officielle

Chambre Etrangers - JLD

644cb55a56c9f0d0f8b6f2db

Appel

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port des Galets, compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage

Source officielle

Chambre Etrangers - JLD

644cb55a56c9f0d0f8b6f2dd

Appel

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port [1], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par le

Source officielle

Chambre Etrangers - JLD

644cb55b56c9f0d0f8b6f2e3

Appel

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au [Adresse 5], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par

Source officielle

Chambre Etrangers - JLD

644cb55b56c9f0d0f8b6f2e9

Appel

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au [Adresse 6], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par

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Chambre Etrangers - JLD

644cb55b56c9f0d0f8b6f2ef

Appel

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port [2], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par le

Source officielle

Chambre Etrangers - JLD

644cb55c56c9f0d0f8b6f2f5

Appel

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port des [3], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par

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Chambre Etrangers - JLD

644cb55c56c9f0d0f8b6f2f7

Appel

9 janvier 2023

Source officielle

Chambre Etrangers - JLD

644cb55c56c9f0d0f8b6f2fb

Appel

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au [4], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par le sud

Source officielle

Chambre Etrangers - JLD

644cb55c56c9f0d0f8b6f2ff

Appel

9 janvier 2023

Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au Port des [2], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage par

Source officielle

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63b7cc926b63637c907b78f0

Appel

5 janvier 2023

[L] soutient qu'il était affecté au transport des betteraves d'un lieu à un autre et devait attendre le chargement et le déchargement avant de reprendre la navette, que le temps de travail était comptabilisé

Source officielle

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63b7cc926b63637c907b78f2

Appel

5 janvier 2023

[Y] soutient qu'il était affecté au transport des betteraves d'un lieu à un autre et devait attendre le chargement et le déchargement avant de reprendre la navette, que le temps de travail était comptabilisé

Source officielle

1ère Chambre

64c20a911e0d40d96967d85a

Appel

19 juillet 2023

effectué par la voie électronique telle que déterminé par l'arrêté sus-visé ; En l'espèce, il est constant que le Procureur de la République de Nancy a adressé par courrier postal simple ou par la navette

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4ème chambre 2ème section

668d7ff753e3bdd0778675e8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

– masque casque Bangwa au prix de 1 350 000 FF -[W] [J]-[E]-[BW] Vente du 28/11/1989 Lot 325 – [X] au prix de 210 000 FF -Fraysse et associés Vente du 10 mars 2010 Ref catalogue 123 ligne 123 navette

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Chambre 4-8b

65b9f2138452800008b2b422

Appel

25 janvier 2024

Elle explique que celui-ci indiquait que c'est à force d'effectuer des navettes entre le silo et le stockage du gravier qu'il a ressenti les douleurs et que son employeur a déclaré que le camion était

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3ème Chambre

DTA_2502262_20260401

Administratif

1 avril 2026

Il ressort également des pièces du dossier, notamment des fiches navette adressées par le parquet près le tribunal judiciaire de Caen aux services de la préfecture dans le cadre de la consultation du fichier

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