N° RG : 10/55841 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Patricia

Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE ONIAM Dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Patrick

JANVIER 2026 N°2026/3 Rôle N° RG 21/01423 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG3VS [I] [L] C/ [B] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick

Robert Y... aux fins d'allègement de la mesure de tutelle, l'intéressé a été examiné à nouveau le 10 juillet 2015 par le docteur Patricia B... ; QUE l'expert a constaté une réelle amélioration de son état

au répertoire général : 10/24299 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Novembre 2010 -Tribunal d'Instance de PARIS 09 - RG n° 1109001144 APPELANTE Société SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE

Me Olivier THEVENOT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia

Localité 13]) représenté par Me Carole GUILLOUT, avocat au barreau de LIMOGES La cause a été appelée à l’audience de dépôt du 22 Mai 2025, tenue par Mélanie PETIT-DELAMARE, Présidente, assistée de Patricia

CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF B N° Minute : B 2024/ N° RG 22/01560 - N° Portalis DBX2-W-B7G-JNUH AFFAIRE APPELEE à l’audience du 03 Juin 2024 JUGEMENT DE DIVORCE Rendu par Patricia

Y... et a homologué l'acte de partage de leurs intérêts patrimoniaux ; que Mme X... a assigné en 2006 M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller M.

Ces aménagements relèvent de son choix personnel de valorisation de son patrimoine, ainsi qu'il ressort des pièces relatives au projet de lotissements envisagé par elle en 2014 et 2015 et versées au débat

Bahnofstrasse 2 D 76532 BADEN BADEN (ALLEMAGNE) représentée par la SCP HERVE- JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me Jacky PETITOT, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME : Maître Patrick

substitué par Me Nicolas WIERZBINSKI, avocat au barreau de HAUTES-ALPES Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Solène DEJOBERT, Juge Assesseurs : Monsieur Patrick

AFFAIRE N : 06 / 01944 Jugement du 26 Juin 2006 Tribunal de Grande Instance de LAVAL no d'inscription au RG de première instance 06 / 0593 ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2007 APPELANT : Maître Jean-Patrick

Greffier lors des débats : Madame Patricia POGGI.

Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Décembre 2007.

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia

SCPA DELAUCHE-CHASSAING, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMÉE SASU KAUFMAN & BROAD HOMES venant aux droits de la SCI Massy [Adresse 2] par suite d'une opération de transmission universelle de patrimoine