Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 245 résultats pour « Stéphane AUBERT EXPOSE »
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EXTRAIT
Article Annexe III
Il va sans dire qu'on attend pas ici du candidat un exposé formel sur une question de cours et que l'interrogation sera conduite sous la forme d'un entretien dirigé en langue étrangère.
Article 223 a-II-2/23
prescriptions suivantes : 4a.15.1 le système de commande doit pouvoir actionner la porte à une température d'au moins 200 °C pendant au moins 60 minutes en étant alimenté par la source d'énergie ; 4a.15.2 la source d'énergie pour toutes les autres portes non exposées
Article 38
Le relevé détaille les manquements reprochés au chirurgien-dentiste, expose les sanctions encourues et précise les délais de réponse et la possibilité d'entretien et de transmission d'observations écrites prévus aux alinéas suivants.
Article Annexe
Pour progresser dans l'apprentissage des langues vivantes au collège, il faut être régulièrement exposé à celles-ci mais aussi acquérir, y compris par l'effort de mémoire, les connaissances nécessaires à leur maîtrise.
LEGIARTI000027648252
Transfert des arthropodes infectés ou exposés. 7.3. Utilisation d'organismes génétiquement modifiés. 7.4. Utilisation des radionucléides. 7.4.1. Personnel. 7.4.2. Locaux et matériel. 7.4.3. Documentation spécifique. 7.4.4. Déchets. Chapitre 8.
Article 2
missions relatives au système d'information et de surveillance de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants “ SISERI ” défini à l'article R. 4451-134 du code du travail, en lien avec le dossier médical de santé au travail des travailleurs exposés
Article 2
Vaucluse (84), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Avignon ; 35° Le 20 juin 2024, le site de célébration de Valence, situé sur le parking du parc des Congrès et des Expositions
LEGIARTI000024744027
définit les principaux concepts qui découlent de ces hypothèses et donne des indications sur la portée et les limites des informations financières fournies par la comptabilité ; - les normes comptables, présentées selon la structure suivante : un exposé
LEGIARTI000024751067
définit les principaux concepts qui découlent de ces hypothèses et donne des indications sur la portée et les limites des informations financières fournies par la comptabilité ; - les normes comptables, présentées selon la structure suivante : un exposé
LEGIARTI000024751074
NORME N°6 - LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES EXPOSE DES MOTIFS La norme "immobilisations corporelles" a pour objectif de traiter deux questions principales : - quels biens doit-on inscrire en immobilisations corporelles au bilan de l'Etat ?
LEGIARTI000036674528
NORME N° 7-LES IMMOBILISATIONS FINANCIERES EXPOSE DES MOTIFS La présente norme traite des participations de l'Etat, des créances rattachées à ces participations, ainsi que des prêts et avances accordés par l'Etat à d'autres entités (toutes les entités
LEGIARTI000024751079
NORME N°11 - LES DETTES FINANCIERES ET LES INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME EXPOSE DES MOTIFS Cette norme a pour objectif de présenter les moyens de financement utilisés par l'Etat.
Article Annexe (suite)
et la création, l'école et les lieux vie artistique et culturelle , en utilisant au mieux, de façon continue ou ponctuelle, les ressources offertes par l'environnement et le calendrier des manifestations : festivals divers, spectacles itinérants, expositions
LEGIARTI000036674555
NORME N° 7-LES IMMOBILISATIONS FINANCIERES EXPOSE DES MOTIFS La présente norme traite des participations de l'Etat, des créances rattachées à ces participations, ainsi que des prêts et avances accordés par l'Etat à d'autres entités (toutes les entités
Article Annexe préambule
La dernière annexe expose les principes qui doivent en toutes situations guider les travaux des commissions chargées d'examiner les demandes d'admission en classe à horaires aménagés musicales et présider aux avis transmis aux autorités responsables de
Article Annexe IIc
Il s'agit d'un oral comportant un exposé du candidat d'une durée de 20 minutes, pendant lequel il ne doit pas être interrompu, suivi d'un entretien avec la commission d'évaluation d'une durée de 20 minutes.
Article Annexe IIc
Chacune des périodes de formation exposées devra être précédée d'une partie relative à l'entreprise et son environnement. Cette partie traite les aspects liés à l'organisation, au fonctionnement et à la gestion de l'entreprise.
Article Annexe
Ces interventions orales devront avoir une certaine ampleur (plusieurs minutes) sans devenir pour autant de lourds exposés.
Article Annexe
Pour déterminer les bénéfices d'un établissement stable, sont admises en déduction les dépenses exposées aux fins poursuivies par cet établissement stable, y compris les dépenses de direction et les frais généraux d'administration ainsi exposés, soit
LEGIARTI000033523341
code de la santé publique, notamment ses articles L. 1413-1 et suivants, articles L. 1435-1 et suivants et R.1413-44 ; Vu l'arrêté du XXX relatif à la convention type prévue par l'article R. 1413-44 du code de la santé publique, Il est préalablement exposé
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