A - Français, histoire - géographie et enseignement moral et civique : Coefficient 6 1 - Objectifs de l'épreuve : La partie de l'épreuve portant sur le français permet de vérifier, à l'issue de la première professionnelle, l'acquisition des trois compétences

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

mécanique potentielle de fluides sous pression : turbines, turboalternateurs mus par la détente de gaz ou de fluides sous pression destinés à (ou provenant d') un procédé de fabrication ; h. pompes à chaleur à recompression mécanique de vapeur dont le coefficient

Article L2336-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

Code général des collectivités territoriales

l'application aux bases communales d'imposition de taxe foncière sur les propriétés bâties de la somme des taux de taxe foncière sur les propriétés bâties communal et départemental appliqués sur le territoire de la commune en 2020 multipliée par le coefficient

Article Annexe I

—

Enfin, pour chacun des modules, il est fixé un coefficient de notation par année.

Article Annexe III

—

L'épreuve est affectée du coefficient 3.

Article 6

—

084 € 2 711 € 3 088 € 4 017 € 46 2 120 € 2 773 € 3 141 € 4 109 € 47 2 205 € 2 859 € 3 268 € 4 237 € 48 2 238 € 2 918 € 3 317 € 4 324 € 49 2 297 € 2 974 € 3 404 € 4 407 € 50 2 354 € 3 057 € 3 489 € 4 531 € 51 2 380

Article Annexe 4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 38 > 46

Code de l'action sociale et des familles

24 320 20 710 14 40 910 33 060 29 240 25 430 21 650 15 42 690 34 500 30 520 26 540 22 600 16 44 470 35 940 31 790 27 650 23 540 17 46 250 37 380

Article 113-33

—

De repos de pénibilité spécifique (RPS), liée aux horaires irréguliers du travail cyclique, sous forme de temps compensés obtenus à partir de coefficients multiplicateurs, non cumulables, de 0,1 pour les nuits (21 heures/6 heures) et de 0,4 pour les dimanches

Article 3

—

partiellement de l'application sur base individuelle des dispositions du présent arrêté une entreprise mère de société de financement ou une société de financement et l'ensemble ou une partie de ses filiales sociétés de financement et appliquer le coefficient

Article Annexe VII

—

Pour l'application des dispositions prévues à l'article 16 du présent arrêté, relative au changement de source énergétique, les coefficients de conversion des consommations d'énergie finale déclarées sur la plateforme OPERAT en énergie primaire non renouvelable

LEGIARTI000050868042

—

. § 5 - Le coefficient réducteur visé à l’article 15 du règlement général n’est pas applicable. § 6 - Pour l’application de l’article 23, le point de départ du versement des allocations peut intervenir au plus tôt à la date de la libération de la personne

Article 8

—

. - Pour les rémunérations dues au titre des salariés relevant de l'article L. 241-13 du code de la sécurité sociale, la valeur maximale du coefficient mentionné au troisième alinéa du III du même article L. 241-13 est limitée, pour l'année 2019, à la

Article 3

—

départementale des espaces naturels sensibles, redevance pour création de bureaux en région Ile-de-France, taxe spéciale d'équipement pour le département de la Savoie, versement pour dépassement du plafond légal de densité, participation pour dépassement du coefficient

Article 12

—

Le décompte des coefficients applicables aux heures de vol ou à la durée des services sous-marins est effectué conformément aux dispositions en vigueur au moment où s'est ouvert le droit à ces bonifications ; 6° La bonification accordée aux anciens militaires

Article 5

—

Lorsqu'un service de radio est diffusé par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence ou d'amplitude et en mode numérique, la subvention d'exploitation est majorée d'un coefficient fixé par arrêté conjoint du ministre chargé de la communication

Article 50

—

référence au taux des loyers des habitations bon marché, tels qu'ils sont actuellement pratiqués dans le cadre du décret du 27 avril 1937 fixant les maxima de valeur locative applicables à ces habitations, en affectant s’il y a lieu ces taux de coefficients

Article 7

—

exécutés, du I. de l'article du décret n° 2014-812 du 16 juillet 2014 précité. b) Protection des murs donnant sur l'extérieur contre les rayonnements solaires, telle que soient respectés les niveaux d'exigences des facteurs solaire Smax et des coefficients

Article 48

—

-Par exception à l'article L. 241-13 du code de la sécurité sociale, le coefficient maximal mentionné au quatrième alinéa du III de cet article continue de s'appliquer pendant trois ans aux gains et rémunérations versés par les employeurs qui, en raison

LEGIARTI000048785128

—

assistance ou représentation du requérant ou de la partie civile (instruction et jugement) devant la Cour de réexamen en matière pénale, intérêts civils après un procès pénal, recours prévu à l'article 803-8 du code de procédure pénale Procédures Coefficient

Page 105 · 2 432 résultats

← Précédent Suivant →