La mise en oeuvre de matériel spécialisé attaché au véhicule (barrière, étage, pont, rampe, passerelle...) est à la charge du transporteur. 8. Bâchage, débâchage.

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Code général des impôts

ce contrat d'instrument financier n'est pas compris dans les résultats de l'exercice de l'échange ; les sommes reçues par le coéchangiste sont comprises, selon le cas, dans les résultats de l'exercice de cession du contrat ou de celui de la mise en oeuvre

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

modifiés ou au cours desquelles des organismes génétiquement modifiés sont cultivés, mis en œuvre, stockés, détruits, éliminés, ou utilisés de toute autre manière, à l'exclusion du transport. 2681 Micro-organismes naturels pathogènes (mise en oeuvre

Article 9

—

TITRE Ier : MISE EN OEUVRE DE LA DÉCONCENTRATION D'OPÉRATIONS DE RECRUTEMENT ET DE GESTION DE CERTAINS PERSONNELS NON TITULAIRES RELEVANT DU MINISTRE CHARGÉ DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR., Sct.

Page 105 · 2 084 résultats

← Précédent