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2 455 résultats pour « Florent SALESSES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_23VE02185_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bahaj, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, et les observations de Me Boyer pour la société Vert Marine, de Me

Source officielle

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CAA

5ème chambre

DCA_23VE02190_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bahaj, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, et les observations de Me Boyer pour la société Vert Marine, de Me

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

634113d758bc223e2e3f0955

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

22] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Zhon-Li ZHU, de la SCP SOULIE ET COSTE-FLORET

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

696a7f9acdc6046d478e945d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

1] S.A. [19] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] assistées et représentées par Me Valérie LE BRAS de la SCP SOULIE - COSTE-FLORET

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65c3d93ac432ce7d11a6c8de

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Salle douche / WC Au niveau du plafond, sur le porteur de la colonne de descente des eaux usées, je retrouve deux auréoles brunâtres.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d5dcf40727a0043be3c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

5] [Localité 18] PARAMOUNT PICTURES CORPORATION [Adresse 10] [Localité 29] (ETATS-UNIS) [Adresse 28] [Adresse 6] [Localité 22] représentées par Maître Christian SOULIE de la SCP SOULIE - COSTE-FLORET

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1006JUD000151303

Admin. suprême

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Florent , directeur-adjoint des affaires juridiques du ministère des Affaires étrangères,   agent , M me L.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69f19a39cdc6046d47ede4ba

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[2] [Adresse 1] - [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Gautier DAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉ : Monsieur [L] [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Florent

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b24b3bcaf505db696aec

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

BRITISH AMERICAN TOBACCO LA REUNION [Adresse 2] [Localité 4]/FRANCE Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [V] [B] [Adresse 1]

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df84d0d41e0057d43e36e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Me Nicolas CHAVRIER de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON, et Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : [Y] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Florent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69cdff4dcdc6046d47d2a3ff

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

barreau de PARIS, toque E1889 avoat plaidant INTIMÉE Mme [K] [M] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Amandine LAGRANGE de l'AARPI FLORENT

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1da92c124f4fd8d6729a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Adresse 1] représenté par Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Annie PROSPERI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Florent

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

60335badceaa500cb2b75a62

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 30 JUIN 2017 APPELANTES : [G] [L] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Florent

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68f07c018df3795388ea9a5a

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

C0622 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre rédactrice Mme Florence

Source officielle
CA

17e chambre

5fdc2040249f84446a5723df

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

[H] est ainsi rédigée (pièce 41 de l'intimée) : « le 26 mars 2014, durant ma pause déjeuner, j'ai subi une humiliation devant plusieurs collègues en salle de pause.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd915b52767dbb0bb2e381f

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

social : [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 490 667 342 (SAINT-PIERRE DE LA REUNION) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6358cda1c40aa805a7864bfc

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : S.A. [8] ayant siège social [Adresse 2] [Adresse 2] prise en son Etablissement d'[Localité 4], Sis [Adresse 7]-METZ Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68f07c008df3795388ea9a50

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme MARQUES Florence, conseillère Mme NORVAL-GRIVET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63cb93209c02507c9078de60

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

INTIMEES SA [7] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Agnès JELTY, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 60 CPAM DE [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

643a42b8d83dbd04f5fb2ac8

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

au barreau de PARIS, toque : P0141 substitué par Me Capucine POTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Florence

Source officielle