V Gardien d'immeubles. 344 t 5 ans OGEC, AREP Saint-Pierre, Fourmies. V Gardien d'immeubles. 344 t 5 ans Association pour la formation professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS).

Article Annexe II

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1972 à 1995 ; Les Spécialités colloidales industrielles (SCI), 68, rue Nollet, 75017 Paris : De 1966 à 1983 ; Stein Industrie, puis GEC Alstom, établissement " chantier, 19-21, avenue Morane-Saulnier, 78140 Vélizy, de 1956 à 1996 ; Stotnet, 16, rue François-Guibert

LEGIARTI000051390413

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Direction interrégionale Grand Est : Strasbourg énergies grand est Metz recette interrégionale - Direction interrégionale des Hauts-de-France : Lille bureau Boulogne bureau Dunkerque recette interrégionale - Direction régionale de la Réunion : Saint Pierre

Article 9

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dispositions du second alinéa du 1° et à celles du 2°, la durée d'indemnisation pour le demandeur d'emploi résidant, à la date d'ouverture des droits, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin ou à Saint-Pierre-et-Miquelon

LEGIARTI000050802675

—

Fabrication de béton prêt à l'emploi 23.64Z Fabrication de mortiers et bétons secs 23.65Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment 23.69Z Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre 23.70Z Taille, façonnage et finissage de pierres

Article Annexe I

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HAUTE-VIENNE 088 VOSGES 089 YONNE 090 TERRITOIRE DE BELFORT 091 ESSONNE 092 HAUTS-DE-SEINE 093 SEINE-SAINT-DENIS 094 VAL-DE-MARNE 095 VAL-D'OISE 099 ETRANGER 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 975 SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

Code des assurances

CONVENTION ENTRE : -d'une part, l'État, représenté par Jean-Pierre Fourcade, ministre de l'Économie et des Finances ; -d'autre part, le Fonds de garantie automobile dont le siège est à Paris, 42, rue de Clichy, représenté par Bernard Pagézy, son président

Article L241-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 45

Code de la sécurité sociale

mentionné au 3° ; 2° (Abrogé) ; 3° Des cotisations et contributions sociales d'origine légale et conventionnelle, à hauteur de 3,70 €, dans les départements d'outre-mer ainsi que dans les collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon

Article L445-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

La pénalité est recouvrée au profit du Fonds national des aides à la pierre mentionné à l'article L. 435-1.

LEGIARTI000027679216

—

François Hollande Par le Président de la République : Le Premier ministre, (1) Travaux préparatoires : loi n° 2013-595. Assemblée nationale : Projet de loi n° 653 ; Rapport de M.

LEGIARTI000049370250

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en provenance de Guadeloupe Saint-Pierre Pointe à Pitre 3433 Antilles Maritime Polynésie française en provenance de Guadeloupe Papeete Pointe à Pitre 10 346 Antilles Maritime Guadeloupe en provenance de la Réunion Pointe

LEGIARTI000024423112

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Limite de département DAMMARTIN-MARPAIN JURA D 673 ex-N 73 BAVERANS D 973 Limite de département EVANS JURA D 673 ex-N 73 ANNOIRE Limite de département D 905 ex-N 5 CHOISEY LANDES D 824 ex-N 124 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE A 63 D 834 ex-N 134 SAINT-PIERRE-DU-MONT

Article annexe I (suite)

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Palmero, 38119 Pierre-Châtel. d) = 1,8 CPP 737 sur patte anti-retour. a) Patte anti-retour en U. b), c) et d) Tubes d'aluminium aplatis de part et d'autre du câble.

Article 18

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Titre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À SAINT-BARTHÉLEMY, SAINT-MARTIN ET SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON, Art. 93, Art. 94, Art. 95, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS APPLICABLES EN NOUVELLE-CALÉDONIE, Art. 96, Sct.

Article 1

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septembre 2021) Tribunal judiciaire de Rouen 2 Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Tribunal judiciaire de Mamoudzou 1 Tribunal judiciaire de Saint-Denis de la Réunion 1 Tribunal de proximité de Saint-Paul 1 Tribunal judiciaire de Saint-Pierre

Article 2-1

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de l'Eure-et-Loir (28), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la métropole Chartres Métropole ; 18° Le 26 août 2024, le site de célébration de Louviers, situé sur la place Ernest Thorel entre la rue Pierre

Article 75

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-Les A et B du présent I sont, pour chaque imposition, applicables à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et dans les Terres australes et antarctiques françaises

Article Annexe

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Direction des services agricoles de la préfecture de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. Services d'Etat de l'agriculture, de la forêt et de la pêche de Mayotte et de Wallis-et-Futuna.

Article 1

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; Centre de formation des travaux publics (CFTP Emile-Pico) ; Association gestionnaire des centres de formation continue de la Fédération des travaux publics (AGCFTP)-Centre de formation continue Sylvain-Joyeux IV Sculpteur ornemaniste sur pierre

LEGIARTI000032578491

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Morbihan Auray 476002 Bretagne Morbihan Lorient 476606 Bretagne Morbihan Vannes 576207 Centre Cher Bourges 576009 Centre Cher Vierzon 393488 Centre Eure-et-Loir Dreux 597005 Centre Indre Châteauroux 571240 Centre Indre-et-Loire Saint-Pierre-des-Corps

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