Codes de loi français

Article Français (suite)

.: La Fille de 3e B - Pierre et Jeanne Hicyilmaz, G.: Ankara ce printemps-là (traduit du turc et de l'anglais) Honoré, C. : Tout contre Léo Howker, J. : Le Blaireau sur la péniche (traduit de l'anglais) Kis, D.: Chagrins précoces (traduit du serbo-croate

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Installations de broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, lavage, nettoyage, tamisage, mélange de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou de déchets non dangereux inertes, en vue de la production

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Terrette Du pont Boucher, commune de Saint-Pierre-d'Arthenay, à son embouchure dans la Taute. Néant. Vire Du pont de Vire, à Saint-Lô, à son embouchure dans la Manche. La descente de Bourgaïs, près du pont Saint-Fremond. MARNE.

Article Annexe I (suite)

Outillage individuel, à main, instruments de mesure, instruments de traçage pointage, instruments de façonnage et d'assemblage: Connaître la spécificité de chaque outil, X BJ (7) Outillage courant de sertissage, notamment échoppes, pierre

LEGIARTI000028252328

Pays de Château-Gontier Sur les rails de l'économie durable Communauté de communes de l'Ernée Sport pour tous Département de Meurthe-et-Moselle Syndicat mixte d'aménagement des lacs le cœur de la station écotouristique des lacs de Pierre-Percée

LEGIARTI000045077360

sont réalisées sur demande de l'organisme porteur de projet par : - la DSNA pour les aérodromes dont le ministère chargé de l'aviation civile est affectataire unique ou principal en France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Article 2

Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion 1 Tribunal judiciaire de Mamoudzou 1 Tribunal de proximité de Saint-Benoît 1 Tribunal judiciaire de Saint-Denis de la Réunion 1 Tribunal judiciaire de Saint-Pierre

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

réalisation de travaux, aménagements, ouvrages ou installations susceptibles d'affecter de manière significative un site Natura 2000 ; 52° Schéma territorial d'aménagement et d'urbanisme prévu par le code local de l'urbanisme de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon

Article Annexe I

6 000 € 50022425 ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE OPTION VITRAILLISTE (CAP) 11 210 € 50023430 ARTS DU BOIS OPTION A : SCULPTEUR ORNEMANISTE (CAP) 9 750 € 50023431 ARTS DU BOIS OPTION B : TOURNEUR (CAP) 9 750 € 50023432 ARTS DU BOIS OPTION C : MARQUETEUR

Article Annexe I

Rubiaceae Caféier graine caféine Coffea canephora Pierre ex A.Froehner Rubiaceae Caféier robusta graine caféine Coix lacryma-jobi var. ma-yuen (Rom.Caill.) Stapf Poaceae Larmes de Job graine Cola acuminata (P.Beauv.) Schott et Endl.

Article 1

Montpellier II Coach professionnel 315 1 an Institut Repère II Coach professionnel 315 1 an International Mozaik II Community manager 320 1 an AP Formation III Assistant bibliothécaire : médiations numériques et culturelles 325t 3 ans Université Pierre-Mendès-France

Article ANNEXE 2

. - Arrêté du 7 mars 2025 fixant la liste des oiseaux représentés dans la collectivité d'outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection.

Article Annexe

été atteintes : - pour les carrières de marne, de craie et de tout matériau destiné au marnage des sols ou d'arène granitique, une superficie maximale d'extraction de 500 mètres carrés ou le tonnage maximal de 1 000 tonnes ; - pour les carrières de pierre

Article 199 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Il est institué une réduction d'impôt sur le revenu pour les contribuables domiciliés en France au sens de l'article 4 B qui investissent en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte, à La Réunion, à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie

LEGIARTI000041585219

Salariés CFDT 0 0 2 0 0 2 CFE-CGC 0 0 0 0 1 1 CGT 1 0 0 0 0 1 Employeurs CPME 0 3 0 0 0 3 MEDEF 1 1 0 0 0 2 U2P 2 1 0 0 1 4 Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion LA RÉUNION Saint-Denis de La Réunion Salariés CFE-CGC 0 0 0 0 1 1 Saint-Pierre

Article Annexe I

Haute-Savoie La Roche-sur-Foron 74 Haute-Savoie Rumilly 74 Haute-Savoie Saint-Blaise 74 Haute-Savoie Saint-Cergues 74 Haute-Savoie Saint-Gervais-les-Bains 74 Haute-Savoie Saint-Jorioz 74 Haute-Savoie Saint-Pierre-en-Faucigny

LEGIARTI000050672774

Département IDENTIFIANT DE LA ZONE NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) Y (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) IDENTIFIANT DU SITE Nbre de site 2024_01_03-01 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2023_LOT2_ZN_03_01 SAINT-PIERRE-LAVAL

LEGIARTI000048951794

Pour Saint-Pierre-et-Miquelon

Article 3

techniques (DAST), inspection générale de l'aviation civile (IGAC), organisme du contrôle en vol (OCV), service de gestion des taxes aéroportuaires (SGTA), service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA), service de l'aviation civile (SAC) Saint-Pierre-et-Miquelon

Article Annexe II (suite 1)

FR000000000000533 Laiterie du Val-d'Ancenis SAS Laiterie du Val-d'Ancenis 20 554 20 378 19 689 19 009 18 337 17 674 17 018 16 373 149 032 FR000000000000534 LAFARGEHOLCIM CIMENTS LAFARGEHOLCIM CIMENTS-Usine de Saint Pierre