ET : INTIME Monsieur Bernard, Marie, Edmond X...

Bernard et Bruno X... faisaient valoir que l'usage par M.

"en ce que l'arrêt attaqué a condamné René A... à payer, du chef des préjudices moraux, à l'Association Modèle Air Club Cugeois la somme de 15 000 francs, à Dominique C..., Guy D..., Eric E..., Bernard

Bernard, - X...

laquelle la victime serait décédée accidentellement ; que des investigations se poursuivaient pour déterminer le déroulement exact des faits et les responsabilités de chacun des mis en examen, celle de Bernard

Jean Rebuffet et Bernard Turillot, assesseurs ; "alors que, si un magistrat d'un tribunal de grande instance autre que celui de la tenue des assises peut être désigné, conformément aux dispositions

prévue par la loi n° 87-1157 du 31 décembre 1987, applicable le 1er janvier 1988, n'est pas caractérisée en l'espèce, aucun élément du dossier n'ayant établi qu'Anne-Marie Y... ait donné des ordres à Bernard

salariés, respectivement délégué syndical et trésorier de la section syndicale, des chèques-déjeuner à raison de leurs absences syndicales ; "aux motifs que cette entrave ne saurait concerner Bernard

exclue ; qu'en ce qui concerne les faits dont se plaint Pascal A..., ils sont suffisamment établis par la concordance des déclarations particulièrement circonstanciées, faites par l'intéressé, tant à Bernard

Bernard, - C...

interpellations et mises en cause agitant les hiérarchies de toutes les obédiences maçonniques, notamment dans la région Provence Alpes Côte d'Azur ; que le journaliste indiquait avoir été reçu par Bernard

définitivement à la peine de 5 ans d'emprisonnement pour trafic de stupéfiants et usage de faux en écriture, de considérer les relations fréquentes entre lui et Jean-Philippe X... par l'intermédiaire de Bernard

Tanguy X... non pas en effectuant un " tacle ", mais en frappant le ballon en même temps que ce dernier, et a chuté sur la jambe de son adversaire, laquelle se trouvait en porte-à-faux ; que de même, Bernard

casino et d'extension des thermes, puis avait fait procéder postérieurement au réquisitoire supplétif à l'audition du receveur des finances de Montluçon concernant la vente des biens communaux, de Bernard

Bernard Z..., entraînera, en application de l'article 625 du nouveau Code de procédure civile, l'annulation par voie de conséquence de l'arrêt attaqué par le présent pourvoi (n H 01-10.429) par lequel

Bernard, prévenu, - les époux Y...

Bernard, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité à l'Hôtel de Ville, rue Viet, 72400 la X...

Bernard X... le lot n° 1, d'une valeur de 37 000 euros, et rejeté les autres demandes de M.

Alain ou Bernard, sans que ses investigations aient permis d'éclairer l'auteur du retrait ; qu'à partir de juin 2003 des remboursements anticipés sur le compte d'Auguste Z... à hauteur de 25 024. 25 ¿.

annulé la décision, en date du 4 mars 1992, de l'inspecteur d'académie des Hautes-Alpes retirant, à compter de la rentrée scolaire 1992/1993, l'emploi d'instituteur implanté à l'école du hameau des Bernards