Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2504103_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026.
Source officielleChambre 2
DTA_2504206_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2026.
Source officielleChambre 2
DTA_2301264_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2026.
Source officielleChambre 2
DTA_2301785_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2025.
Source officielle6ème chambre
DTA_2306902_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 janvier 2026. Le président-rapporteur, signé O.
Source officielleChambre 2
DTA_2302757_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2026. La rapporteure, É.
Source officielleChambre 2
DTA_2403527_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. Le rapporteur, F.
Source officielleChambre 2
DTA_2403528_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. Le rapporteur, F.
Source officielleChambre 2
DTA_2302470_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026.
Source officielleChambre 2
DTA_2302482_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026.
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889ea
26 septembre 2006
26 septembre 2006
FG/AMB/VR ARRÊT RENDU LE vingt six Septembre deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2003444_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
sollicité pour l'installation d'une piscine, d'une terrasse et la construction d'un local technique sur les parcelles cadastrées section B n° 596 et section C n° 214, 215 et 216 situées 80 domaine de la Goujonne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00475_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Goujon-Fischer, président, - Mme Roussaux, première conseillère, - M. Marchal, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022. La rapporteure, Signé : S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00695_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Goujon-Fischer, président, - M. Eric Meisse, premier conseiller, - M. Arthur Denizot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 décembre 2022.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02852_20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Goujon-Fischer, premier conseiller, M. Marchal, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2022. Le président rapporteur, Signé : M.
Source officielleChambre 2
DTA_2203036_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2025. Le rapporteur, F. DurandLe président, J.-F.
Source officielleChambre 2
DTA_2200048_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Goujon-Fischer, président, Mme Sousa Pereira, première conseillère, M. Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La rapporteure, C.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01217_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Goujon-Fischer, président assesseur, M. Sibileau, premier conseiller. Rendu public A mise à disposition au greffe, le 29 décembre 2022 . Le président, Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2400842_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2400203_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.
Source officiellePage 108 sur 342