parts de société à responsabilité limitée et d'avances en compte courant émises par des sociétés qui exercent leurs activités exclusivement dans des établissements situés dans les départements d'outre-mer, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre-et-Miquelon

Article Annexe

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Les villages de Lalande-de-Pomerol et de Néac, de pierres blanches et de taille modeste complètent le paysage. b) - Description des facteurs humains contribuant au lien C'est à l'époque de l'occupation romaine que la vigne fait son apparition dans cette

LEGIARTI000033202197

—

Dispositions diverses Article 31 L'Etat décline toute responsabilité résultant d'accidents causés par des tiers ou usagers des parties du domaine visées à l'article 1er, ou encore par l'activité des champs de tir par des engins de guerre, par des chutes de pierres

Article Annexe

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Martin 663128 6802328 Rue du Père 663218 6802234 Rue Saint André 662890 6802096 2019_03_77-2 Ile de France Seine et Marne ZN_77_014 Boulancourt BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 658082 6795411 LOT1_Site_ZN_77_014_S1 1 Camping Pierre

Article ANNEXE

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25399 Montfort. 25400 Montgesoye. 25401 Montivernage. 25402 Montjoie-le-Château. 25404 Montmahoux. 25406 Montrond-le-Château. 25408 Montussaint. 25410 Morre. 25414 Le Moutherot. 25415 Mouthier-Haute-Pierre

Article Annexe

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Trente et un membres sont élus, parmi les membres des bureaux des fédérations départementales, par leur circonscription électorale à raison de : deux membres pour la circonscription électorale n° 1 (Ile-de-France, Saint-Pierre-et-Miquelon), trois membres

LEGIARTI000049821176

—

forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 25et 26 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990 ; Décret n° 89-271 du 12 avril 1989 DOM, Mayotte, pour les modifié (départements et régions d'outre-mer, Saint-Martin, Saint-Barthélémy et Saint-Pierre-et-Miquelon

LEGIARTI000049827483

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Lycée polyvalent d'Etat et lycée professionnel de Saint-Pierre-et-Miquelon. Météo-France. Musée de l'air et de l'espace. Musée de l'armée. Musée Gustave Moreau. Musée national de la marine. Musée national du sport.

Article Annexe 4 (suite)

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EQ49 Une pierre coincée entre des roues jumelées peut entraîner l'éclatement d'un pneumatique. Vrai ou faux ?

LEGIARTI000026210948

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Canelles de l'étang de Moulin des Canelles à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le Vermoulu de l'étang Boiré jusqu'à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques La Roche de la confluence avec le ruisseau de la Fontaine de Saint-Pierre

Article Annexe

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Article ÉTAT A

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23 500 000 3143 Soutien exceptionnel de l'Etat au profit de la collectivité de Corse confrontée à certaines pertes de recettes fiscales spécifiques du fait de la crise sanitaire - 300 000 3144 Soutien exceptionnel de l'Etat au profit de Saint-Pierre-et-Miquelon

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Carrières de pierre, de sable et d'argile destinées : -à la restauration des monuments historiques classés ou inscrits ou des immeubles situés dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable.

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Article 29 Redevance domaniale (50) Sur le domaine non confié à Voies navigables de France, le permissionnaire sera tenu de verser à la caisse du directeur départemental ou, le cas échéant, régional des finances publiques ou, à Saint-Pierre-et-Miquelon

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ49 Une pierre coincée entre des roues jumelées peut entraîner l'éclatement d'un pneumatique. Vrai ou faux ? EQ50 Dans un autobus, le nombre maximum de voyageurs pouvant être transportés debout doit être affiché à l'intérieur du véhicule.

Article Annexe 4

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LEGIARTI000050672764

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SFR Port-Plage 919065 6525325 2022_LOT2_ZN_73_08_S1_bis 1 Port-Plage 2 918876 6525662 Semelaz 918584 6525615 Eculas 918889 6524984 Evangile 919254 6524601 2023_bis_74-01 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie 2023_LOT1_ZN_74_14 BONNEVILLE/SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY

LEGIARTI000050672754

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46-1 Occitanie Lot 2022_LOT2_ZN_46_01 Gigouzac BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR bourg 575617 6388428 2022_LOT2_ZN_46_01_S1 1 2022_03_48-1 Occitanie Lozère 2022_LOT1_ZN_48_01 BARRE DES CEVENNES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Saint-Pierre

LEGIARTI000046494610

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des finances publiques Services centraux de la DGFIP, direction de la législation fiscale, direction de l'immobilier de l'État, service à compétence nationale "direction des projets numériques", délégations interrégionales, directions locales de St Pierre

Article (51 à 59)

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NEUVY-SUR-LOIRE Limite département 58/18 NEUVY-SUR-LOIRE 58 D 978 D 981 SAINT-ELOI Limite département 58/71 ARLEUF 58 D 977 N 151 VARZY A 77 COULANGES-LES-NEVERS 58 D 2076 N 7 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER

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