usage alimentaire en fonction de leurs propriétés et de la réglementation en vigueur S4 4 : Sciences appliquées à l'environnement professionnel S4.4.1 : Démarche qualité S4.4.1.1 : Valorisation de la qualité alimentaire - Étiquetages et affichage

Article Annexe

—

PLV Publicité sur le lieu de vente. UVC Unité de vente au consommateur. UVCI Unité de vente au consommateur industrielle. UVCM Unité de vente au consommateur en magasin.

Article L1425-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 24 > 80

Code général des collectivités territoriales

. – Les dispositions du I relatives aux obligations de publicité et à la nécessité de constater une insuffisance d'initiatives privées, ainsi que le deuxième alinéa du II, ne sont pas applicables aux réseaux établis et exploités par les collectivités

Article Annexe 1 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25

Code de la construction et de l'habitation

convention aux torts du bailleur Article 18 Sanctions Article 19 Article 20 Publication (1) Nom de la personne morale identifiée conformément aux dispositions de l'article 6 du décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 modifié portant réforme de la publicité

Article Annexe Ia

—

projets de communication multi supports inhérents au domaine de la création graphique : illustration 2D/3D, animations multimédia, web design, affiche, communication d'entreprise et institutionnelle, presse magazine et quotidienne, édition, packaging, publicité

Article Annexe Ia

—

b) Studios privés (photo-spécialistes, laboratoires, studios spécialisés...) ou d'entreprises (service photo interne, industrie graphique, agences de communication et de publicité...).

Article ÉTAT A

—

Mutations à titre gratuit entre vifs (donations) - 139 817 293 1706 Mutations à titre gratuit par décès 1 092 805 326 1707 Contribution de sécurité immobilière 120 317 088 1711 Autres conventions et actes civils - 67 508 087 1713 Taxe de publicité

Article 1

—

Responsable de communication 320m 5 ans Centre d'études supérieures alternées en communication (CESACOM) II Concepteur 3D 320m 5 ans ESMA II Responsable de communication 320n 5 ans Institut supérieur de communication et de publicité

LEGIARTI000050802679

—

rattachés au secteur Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques les employeurs mentionnés au 2ème alinéa du §2 de l'article 3 du chapitre 2 dont le code APE correspond à l'un des codes suivants : 73.11Z Activités des agences de publicité

LEGIARTI000027746213

—

Publicité des travaux Le directeur général de l'EPRUS rend publics, par diffusion sur le site internet de l'établissement et dans le respect des secrets protégés par la loi : Les personnes qui participent ou assistent aux travaux des commissions sont

Article Annexe I

—

. - affichage de l'interdiction. 4.6.

Article Annexe I

—

Objet du contrôle : - affichage du nom des produits et des symboles de danger lisible sur les emballages (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 3.4.

Article Annexe I

—

Objet du contrôle : - affichage visible de l'interdiction de feu dans les zones à risques. 4.5.

Article Annexe IIIb

—

Structure du calculateur basique a) Terminologie des calculateurs - b) Terminologie relative au calculateur - 5.7 Microprocesseurs - 5.8 Circuits intégrés - 5.9 Multiplexage - 5.10 Fibre optique - 5.11 Affichages

Article 6

—

-Lorsque les fournisseurs de services d'accès à internet invoquent, à des fins publicitaires, la possibilité qu'ils offrent de télécharger des fichiers dont ils ne sont pas les fournisseurs, ils font figurer dans cette publicité une mention facilement

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 43

Code général des impôts, annexe II

Un arrêté du ministre chargé du budget en fixe la valeur maximale ; 4° Lorsque le bien ou le service est utilisé pour des publicités prohibées par les articles L. 3323-2, L. 3323-4 et L. 3323-5 du code de la santé publique ; 5° Pour les prestations de

Article L412-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 45 > 49

Code de la sécurité sociale

élèves réguliers ou intermittents un enseignement complémentaire et de perfectionnement tel que : commerce, sténographie, sténotypie, mécanographie, dactylographie, français commercial, correspondance commerciale, droit commercial, comptabilité, publicité

Article L511-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 42 > 36

Code monétaire et financier

Un décret en Conseil d'Etat fixe la liste des organismes concernés et définit les conditions, notamment de publicité, et les limites dans lesquelles ces organismes peuvent octroyer ces prêts ; 2.

Article L1111-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

Elle organise librement ses travaux, au travers de commissions thématiques, et leur publicité dans le cadre de son règlement intérieur.

Article L312-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 75

Code monétaire et financier

La Caisse des dépôts et consignations organise, dans le respect de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la publicité appropriée de l'identité des titulaires de compte dont les avoirs ont fait l'objet

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